Permis de conduire

Art. 90bis.   <Abrogé par AR 2011-04-28/01, art. 62, 034; En vigueur : 01-05-2013>

Art. 90ter.<AR 2006-09-01/33, art. 23, 015; En vigueur : 15-09-2006> § 1er. [1   ]1.   § 2. [1   ]1.   Les conducteurs visés à l'alinéa 1er sont dispensés, jusqu'au 31 août 2007 inclus, de l'apprentissage, visé à l'article 5 en vue d'obtenir le permis de conduire G. Ils sont également dispensés de l'obligation d'être titulaires et porteurs du permis de conduire valable pour la catégorie G lorsqu'ils subissent l'examen pratique et se rendent au centre d'examen pour subir cet examen et en reviennent.   § 3. (...) <AR 2007-08-24/31, art. 12, 020; En vigueur : 01-09-2007>   ----------   (1)<AR 2011-04-28/01, art. 63, 034; En vigueur : 01-05-2013>

Art. 90quater. (abrogé) <AR 2006-12-28/42, art. 9, 017; En vigueur : 01-03-2007>

Art. 90quinquies.[1 § 1er. Par dérogation au présent arrêté et à l'arrêté royal du 10 juillet 2006 relatif au permis de conduire pour les véhicules de catégorie B, [4 les documents repris à l'alinéa 2 sont prolongés automatiquement d'une des deux manières suivantes :    - soit jusqu'au 31 décembre 2021 inclus s'ils expirent après le 15 mars 2020 et avant le 1er octobre 2021;    - soit jusqu'au 31 mars 2022 inclus s'ils expirent après le 30 septembre 2021 et avant le 1er janvier 2022.]4    Sont concernés par cette mesure :    1° [2 ...]2    2° le permis de conduire provisoire M3 visé aux articles 6 et suivants ;    3° le permis de conduire provisoire M18 visé à l'article 4 de l'arrêté royal du 10 juillet 2006 ;    4° le permis de conduire provisoire M36 visé à l'article 3 de l'arrêté royal du 10 juillet 2006 ;    5° le permis de conduire provisoire M12 visé à l'article 5/1, § 1er/1 de l'arrêté royal du 10 juillet 2006.    § 2. Par dérogation au présent arrêté, les dates de fin de validité des catégories de permis de conduire figurant sur les documents visés dans le § 1er sont automatiquement prolongées jusqu'au [3 30 septembre 2021]3 inclus si elles expirent avant cette date.   [2 ...]2    § 3. Lorsque l'examen pratique du demandeur a été réussi avant le 16 mars 2020, le délai de trois ans prévu à l'article 17, § 1er, alinéa 4, court jusqu'au [3 30 septembre 2021]3 inclus dans le cas où il ne courait pas au-delà de cette date.    Lorsque l'examen théorique du demandeur a été réussi avant le 16 mars 2020, le délai de trois ans qui est prévu à l'article 6, 1°, b), et à l'article 5 de l'arrêté royal du 10 juillet 2006, court jusqu'au [3 30 septembre 2021]3 inclus dans le cas où il ne courait pas au-delà de cette date.    § 4. Par dérogation au présent arrêté, les documents énumérés à l'alinéa 2 qui expirent après le 15 mars 2020 sont valables jusqu'au [3 30 septembre 2021]3 inclus si leur validité expire avant cette date.    Sont concernés par cette mesure :    1° l'attestation visée à l'article 69, § 2 ;    2° l'attestation visée à l'article 69, § 3.    § 5. Par dérogation au présent arrêté, les documents énumérés à l'alinéa 2 qui expirent après le 15 mars 2020 sont valables jusqu'au [3 30 septembre 2021]3 inclus si leur validité expire avant cette date.    Sont concernés par cette mesure :    1° les attestations prévues à l'annexe 6, VII à XI ;    2° l'attestation visée à l'article 73, alinéa 7, lorsque parmi les conditions et limites imposées figure une date de fin de validité.    § 6. Par dérogation à l'article 17 § 1er, alinéa 5, les permis de conduire non délivrés après le 15 décembre 2019 peuvent être valablement délivrés jusqu'au [3 30 septembre 2021]3 inclus si le délai de trois mois prévu à cet article expire avant cette date.    § 7. [2 ...]2    § 8. Le présent article cesse de produire ses effets le jour qui suit le [3 [4 31 mars 2022]4]3.]1   ----------   (1)<Inséré par AR 2020-04-23/21, art. 1, 061; En vigueur : 16-03-2020>   (2)<AR 2020-08-28/04, art. 1, 064; En vigueur : 16-03-2020>   (3)<AR 2020-12-13/03, art. 1, 066; En vigueur : 16-03-2020>   (4)<AR 2021-07-21/09, art. 1, 073; En vigueur : 16-03-2020>

Art. 91. Entrent en vigueur le 1er octobre 1998 :   1° les articles 23 et 36 de la loi du 18 juillet 1990 modifiant la loi relative à la police de la circulation routière, coordonnée le 16 mars 1968 et la loi du 21 juin 1985 relative aux conditions techniques auxquelles doit répondre tout véhicule de transport par terre, ses éléments ainsi que les accessoires de sécurité;   2° le présent arrêté.

Art. 92.Notre Ministre de l'Intérieur, Notre Ministre de la Santé publique, Notre Ministre des Affaires étrangères, Notre Ministre de l'Emploi et du Travail, Notre Ministre de la Justice, Notre Ministre de la Défense nationale et Notre Secrétaire d'Etat à la Sécurité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Art. N1.[1 Annexe 1. - Dispositions relatives au modèle carte de permis de conduire       1. Les caractéristiques physiques de la carte du modèle de permis de conduire de l'Union européenne sont conformes à la norme ISO 7810.    La carte est réalisée en polycarbonate.    Les méthodes de vérification des caractéristiques des permis de conduire destinées à assurer leur conformité avec les normes internationales sont conformes à la norme ISO 10373.    2. Le matériau utilisé pour les permis de conduire est protégé contre la falsification par l'utilisation des techniques suivantes :    - le corps de la carte ne réagit pas aux rayons UV;    - le motif du fond de sécurité est conçu pour résister à la contrefaçon par balayage, impression ou copie par le recours à l'impression irisée au moyen d'encres de sécurité polychromes et l'impression guillochée positive et négative. Le motif n'est pas composé des couleurs primaires (CMJN), il contient des dessins complexes comprenant au minimum deux couleurs spéciales et comporte des micro-caractères;    - des marques optiques variables offrant une protection adéquate contre la copie et l'altération de la photographie;    - la gravure laser;    - dans la partie réservée à la photographie, le motif du fond de sécurité et la photographie doivent se superposer au moins sur le bord de celle-ci (lignes de fragilisation);    - encres à couleur changeante;    - hologrammes personnalisés;    - images laser variables;    - encre ultraviolette fluorescente, visible et transparente;    - caractères, symboles ou motifs tactiles.    3. Le permis est composé de deux faces.    La page 1 contient :    a) la mention " permis de conduire " imprimée en lettres majuscules, dans les trois langues nationales et l'anglais;    b) le signe distinctif " B " de Belgique, imprimé en négatif dans un rectangle bleu et entouré de douze étoiles jaunes;    c) les informations spécifiques au permis délivré, numérotées comme suit :    1. le nom du titulaire;    2. le prénom du titulaire;    3. la date et le lieu de naissance du titulaire;    4. a. la date de délivrance du permis;    b. la date d'expiration de la durée de validité administrative du permis;    c. la désignation de l'autorité qui délivre le permis;    5. le numéro de permis;    6. la photo du titulaire;    7. la signature du titulaire;    9. la catégorie de véhicules que le titulaire a le droit de conduire (les catégories nationales sont imprimées dans un autre type de caractères que les catégories harmonisées);    d) la mention " modèle de l'Union européenne " et la mention " permis de conduire " dans les autres langues de la Communauté, imprimées en rose afin de constituer la toile de fond du permis :   (Texte non repris pour des raisons techniques, voir M.B. du 11-07-2012, p. 38271)   Texte modifié par :   <AR 2013-11-15/04, art. 14, 043; En vigueur : 07-12-2013>       e) les couleurs de référence :    - bleu : Pantone Reflex Blue;    - jaune : Pantone Yellow.    La page 2 contient :    a) 9. la catégorie de véhicules que le titulaire a le droit de conduire (les catégories nationales sont imprimées dans un autre type de caractères que les catégories harmonisées);    10. la date de première délivrance pour chaque catégorie (cette date doit être retranscrite sur le nouveau permis lors de tout remplacement ou échange ultérieurs); les champs de la date comportent chacun deux chiffres et figurent dans l'ordre suivant : jour.mois.année (JJ.MM.AA);    11. la date d'expiration de la validité de chaque catégorie; les champs de la date comportent chacun deux chiffres et figurent dans l'ordre suivant : jour.mois.année (JJ.MM.AA);    12. les mentions additionnelles ou restrictives éventuelles sous forme codifiée, conformément à l'annexe 7, en regard de chaque catégorie concernée.    Lorsqu'un code s'applique à toutes les catégories pour lesquelles le permis est délivré, il peut être imprimé sous les rubriques 9, 10 et 11;    b) une explication des rubriques numérotées suivantes apparaissant aux pages 1 et 2 du permis : rubriques 1, 2, 3, 4a, 4b, 4c, 5, 10, 11 et 12.    4. Les informations figurant au recto et au verso du permis doivent être lisibles à l'oeil nu; en ce qui concerne les éléments des points 9 à 12 situés au verso, la hauteur des caractères est d'au moins 5 points.       (Modèle non repris pour des raisons techniques, voir M.B. du 11-07-2012, p. 38272)]1   ----------   (1)<AR 2012-07-03/05, art. 3, 036; En vigueur : 19-01-2013>

Art. N1/1.[1 Annexe 1/1. - Dispositions relatives au modèle carte de permis de conduire    1. Les caractéristiques physiques de la carte du modèle communautaire de permis de conduire sont conformes aux normes ISO 7810 et ISO 7816-1.    La carte est réalisée en polycarbonate.    Les méthodes de vérification des caractéristiques des permis de conduire destinées à assurer leur conformité avec les normes internationales sont conformes à la norme ISO 10373.    2. Sécurité physique des permis de conduire    Le matériau utilisé pour les permis de conduire est protégé contre la falsification par l'utilisation des techniques suivantes :    - le corps de la carte ne réagit pas aux rayons UV;    - le motif du fond de sécurité est conçu pour résister à la contrefaçon par balayage, impression ou copie par le recours à l'impression irisée au moyen d'encres de sécurité polychromes et l'impression guillochée positive et négative. Le motif n'est pas composé des couleurs primaires (CMJN), il contient des dessins complexes comprenant au minimum deux couleurs spéciales et comporte des micro-caractères;    - des marques optiques variables offrant une protection adéquate contre la copie et l'altération de la photographie;    - la gravure laser;    - dans la partie réservée à la photographie, le motif du fond de sécurité et la photographie doivent se superposer au moins sur le bord de celle-ci (lignes de fragilisation);    - encres à couleur changeante;    - hologrammes personnalisés;    - images laser variables,    - encre ultraviolette fluorescente, visible et transparente;    - impression irisée;    - filigrane numérique dans le fond;    - pigments infrarouges ou phosphorescents;    - caractères, symboles ou motifs tactiles.    3. Le permis est composé de deux faces.    La page 1 contient :    a) la mention " permis de conduire " imprimée en lettres majuscules, dans les trois langues nationales;    b) la mention " Belgique " dans les trois langues nationales;    c) le signe distinctif " B " de Belgique, imprimé en négatif dans un rectangle bleu et entouré de douze étoiles jaunes;    d) les informations spécifiques au permis délivré, numérotées comme suit :    1. le nom du titulaire;    2. le prénom du titulaire;    3. la date et le lieu de naissance du titulaire;    4. a. la date de délivrance du permis;    b. la date d'expiration de la durée de validité administrative du permis;    c. la désignation de l'autorité qui délivre le permis;    5. le numéro de permis;    6. la photo du titulaire;    7. la signature du titulaire,    9. la catégorie de véhicules que le titulaire a le droit de conduire (les catégories nationales sont imprimées dans un autre type de caractères que les catégories harmonisées);    e) la mention " modèle des Communautés européennes " et la mention " permis de conduire " dans les autres langues de la Communauté, imprimées en rose afin de constituer la toile de fond du permis :    (Texte non repris pour des raisons techniques, voir M.B. du 01-07-2010, p. 43847)    f) les couleurs de référence :    - bleu : Pantone Reflex Blue;    - jaune : Pantone Yellow.    La page 2 contient :    a) 9. la catégorie de véhicules que le titulaire a le droit de conduire (les catégories nationales sont imprimées dans un autre type de caractères que les catégories harmonisées);    10. la date de première délivrance pour chaque catégorie (cette date doit être retranscrite sur le nouveau permis lors de tout remplacement ou échange ultérieurs);    11. la date d'expiration de la validité de chaque catégorie;    12. les mentions additionnelles ou restrictives éventuelles sous forme codifiée, conformément à l'annexe 7, en regard de chaque catégorie concernée.    Lorsqu'un code s'applique à toutes les catégories pour lesquelles le permis est délivré, il peut être imprimé sous les rubriques 9, 10 et 11;    b) une explication des rubriques numérotées apparaissant aux pages 1 et 2 du permis (au moins les rubriques 1, 2, 3, 4a, 4b, 4c, 5, 10, 11 et 12).    [2 (Modèle non repris pour des raisons techniques, voir M.B. du 15-01-2013, p. 1354)]2]1   ----------   (1)<Inséré par AR 2010-06-23/03, art. 2, 028; En vigueur : 01-07-2010>   (2)<AR 2013-01-08/01, art. 8, 038; En vigueur : 18-01-2013>

Art. N1/2.   <Abrogé par AR 2011-04-28/01, art. 67, 034; En vigueur : 01-05-2013>

Art. N2.[1 Annexe 2. - DISPOSITIONS RELATIVES AU MODELE CARTE DE PERMIS DE CONDUIRE PROVISOIRE MODELE 18    1. Les caractéristiques physiques de la carte du modèle de permis de conduire provisoire sont conformes à la norme ISO 7810.    La carte est réalisée en polycarbonate.    Les méthodes de vérification des caractéristiques des permis de conduire destinées à assurer leur conformité avec les normes internationales sont conformes à la norme ISO 10373.    2. Le matériau utilisé pour les permis de conduire provisoires est protégé contre la falsification par l'utilisation des techniques suivantes :    - le corps de la carte ne réagit pas aux rayons UV;    - le motif du fond de sécurité est conçu pour résister à la contrefaçon par balayage, impression ou copie par le recours à l'impression irisée au moyen d'encres de sécurité polychromes et l'impression guillochée positive et négative. Le motif n'est pas composé des couleurs primaires (CMJN), il contient des dessins complexes comprenant au minimum deux couleurs spéciales et comporte des micro-caractères;    - des marques optiques variables offrant une protection adéquate contre la copie et l'altération de la photographie;    - la gravure laser;    - dans la partie réservée à la photographie, le motif du fond de sécurité et la photographie doivent se superposer au moins sur le bord de celle-ci (lignes de fragilisation);    - encres à couleur changeante;    - hologrammes personnalisés;    - images laser variables;    - encre ultraviolette fluorescente, visible et transparente;    - caractères, symboles ou motifs tactiles.    3. Le permis provisoire est composé de deux faces.    La page 1 contient :    a) la mention " permis de conduire provisoire " imprimée en lettres majuscules;    b) le texte " Valable uniquement en Belgique ";    c) le signe distinctif " B " de Belgique;    d) le signe distinctif " M18 " de modèle 18;    e) les informations spécifiques au permis provisoire délivré, numérotées comme suit :    1. le nom du titulaire;    2. le prénom du titulaire;    3. la date et le lieu de naissance du titulaire;    4. a. la date de délivrance du permis provisoire;    b. la date d'expiration de la durée de validité du permis provisoire;    c. la désignation de l'autorité qui délivre le permis provisoire;    5. le numéro de permis provisoire;    6. la photo du titulaire;    7. la signature du titulaire;    8. la catégorie de véhicules que le titulaire a le droit de conduire;    f) couleur de référence : [2 lilas clair]2.    La page 2 contient :    a) [3 la date de délivrance du premier permis de conduire provisoire de la catégorie pour laquelle le permis de conduire provisoire est validé ;]3   [3 a/1) la date de réussite de l'examen théorique et la région dans laquelle cet examen a eu lieu ;    a/2) nom et prénom du guide premier et secondaire ;]3    b) le texte " Le titulaire peut être accompagné d'une personne qui a au moins 24 ans et qui est titulaire et porteuse d'un permis de conduire catégorie B. ";    c) [3 ...]3    d) les mentions additionnelles ou restrictives éventuelles sous forme codifiée, conformément à l'annexe 7;    e) une explication des rubriques numérotées apparaissant aux pages 1 et 2 du permis (au moins les rubriques 1, 2, 3, 4a, 4b, 4c, 5 et 8).       (Modèle 3 du permis de conduire provisoire non repris pour des raisons techniques, [3 voir M.B. du 12-10-2018, p. 77090)]3]1   ----------   (1)<Inséré par AR 2013-04-03/13, art. 12, 041; En vigueur : 01-10-2013>   (2)<AR 2013-11-15/04, art. 15, 043; En vigueur : 01-10-2013>   (3)<AR 2018-09-05/14, art. 1, 057; En vigueur : 01-02-2019>

Art. N3. Licence d'apprentissage. (Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. 30-04-1998, p. 13543.)   Abrogé par :   <AM 2006-07-10/30, art. 41, En vigueur : 01-01-2002; M.B. 14-07-2006, p. 35343>

Art. N4.Annexe 4. <AR 2004-07-15/34, art. 13, 008; En vigueur : 05-09-2005>   A. Matières de l'examen théorique.   I. (Matières pour le permis de conduire [1 AM]1 [2 , A1, A2, A]2, B, C1, C, D1 et D.) <AR 2006-09-01/33, art. 25, 1°, 015; En vigueur : 15-09-2006>   A. Matières communes.   1. Loi relative à la police de la circulation routière, coordonnée le 16 mars 1968, avec les modifications en vigueur le jour de l'examen;   2. Arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique avec les modifications en vigueur le jour de l'examen;   3. Arrêté royal du 22 décembre 2003 désignant les (infractions) par degrés aux règlements généraux pris en exécution de la loi relative à la police de la circulation routière avec les modifications en vigueur le jour de l'examen; <AR 2005-09-30/37, art. 5, 011; En vigueur : 31-03-2006>   4. Importance de la vigilance et des attitudes à l'égard des autres usagers;   5. Fonctions de perception, d'évaluation et de décision, notamment temps de réaction, et modification des comportements du conducteur liés aux effets de l'alcool, des drogues et des médicaments, des états émotionnels et de la fatigue;   6. Principes les plus importants afférents au respect des distances, à la distance de freinage et à la tenue de route du véhicule dans diverses conditions météorologiques et d'état des chaussées;   7. Risques de conduite liés aux différents états de la chaussée et notamment leurs variations avec les conditions atmosphériques, l'heure du jour ou de la nuit;   8. Caractéristiques des différents types de routes et prescriptions légales qui en découlent;   9. Risques spécifiques liés à l'inexpérience d'autres usagers de la route, aux catégories d'usagers les plus vulnérables tels que les enfants, les piétons, les cyclistes et les personnes à mobilité réduite;   10. Risques inhérents à la circulation et à la conduite de divers types de véhicules et aux différentes conditions de visibilité des conducteurs de ces véhicules;   11. Réglementation relative aux documents administratifs lies à l'utilisation du véhicule;   12. Règles générales spécifiant le comportement que doit adopter le conducteur en cas d'accident (baliser, alerter, etc.) et mesures qu'il peut prendre, le cas échéant, pour venir en aide aux victimes d'accidents de la route;   13. Facteurs de sécurité concernant le véhicule, le chargement et les personnes transportées;   14. Précautions nécessaires à prendre en quittant le véhicule;   15. Eléments mécaniques liés à la sécurité de la conduite : pouvoir détecter les défectuosités les plus courantes pouvant affecter notamment le système de direction, de suspension, de freinage, les pneus, les feux et clignotants, les catadioptres, les rétroviseurs, les lave-glaces et essuie-glaces, le système d'échappement, les ceintures de sécurité et l'avertisseur sonore;   16. Equipements de sécurité des véhicules, notamment utilisation des ceintures de sécurité, appuis-tête et équipements de sécurité concernant les enfants;   17. Règles d'utilisation du véhicule en relation avec le respect de l'environnement : utilisation pertinente des avertisseurs sonores, consommation de carburant modérée, limitation des émissions polluantes.   (18. Sécurité dans les tunnels;) <AR 2008-12-23/33, art. 8, 025; En vigueur : 30-12-2008>   B. Matière spécifique pour [2 les catégories A1, A2 et A]2.   1. Utilisation des équipements de protection tels que gants, bottes, vêtements et casque;   2. Visibilité des motocyclistes pour les autres usagers de la route;   3. Risques liés aux différentes conditions de circulation, en prêtant également attention aux parties glissantes de la chaussée tels que les plaques d'égouts, les marquages routiers tels que lignes et flèches, les rails de tramway;   4. Eléments mécaniques liés à la sécurité de la conduite, en prêtant également attention au commutateur d'arrêt d'urgence, aux niveaux d'huile et à la chaîne.   C. Matière spécifique pour [2 les catégories C1 et C]2.   1.[3 Règles concernant les temps de conduite et les périodes de repos telles que définies dans le Règlement (CE) n° 561/2006 du Parlement européen et du Conseil; utilisation du dispositif d'enregistrement prévu par le Règlement (CEE) n° 3821/85 du Conseil;]3   2. Règles concernant le transport de marchandises;   3. Connaissances des mesures à prendre après un accident ou un événement analogue, telles que l'évacuation de passagers, et les connaissances de base en matière de premiers secours;   4. Documents relatifs au véhicule et au transport requis pour le transport national et international de marchandises;   5. Précautions à prendre lors du remplacement des roues;   6. Règles concernant les masses, dimensions et limiteurs de vitesse;   7. Gêne de la visibilité causée par les caractéristiques du véhicule;   8. Facteurs de sécurité concernant le chargement du véhicule : contrôle de la charge (arrimage et fixation), difficultés liées à certains types de charges (par exemple liquides, charges suspendues), chargement et déchargement de marchandises et utilisation de matériel de chargement;   9. Principes de la construction et du fonctionnement des éléments suivants : moteurs à combustion interne, fluides (par exemple huile moteur, liquide de refroidissement, lave-glace), circuit de carburant, circuit électrique, système d'allumage, système de transmission (embrayage, boîte de vitesses);   10. Lubrification et protection antigel;   11. Principes de la construction, de l'installation, du bon usage et de l'entretien des pneumatiques;   12. Principes des types, fonctionnement, principales pièces, montage, utilisation et petit entretien des garnitures de freins et des régulateurs de vitesse;   13. Principes des types, fonctionnement, pièces principales, montage, utilisation et petit entretien des dispositifs d'attelage;   14. Méthodes pour la localisation des causes de pannes;   15. Maintenance préventive des véhicules et réparations courantes nécessaires;   16. Responsabilité du conducteur en ce qui concerne la réception, le transport et la livraison des marchandises, conformément aux conditions convenues;   17. Principes de l'utilisation responsable du régulateur de vitesse.   D. Matière spécifique pour [2 les catégories D1 et D]2.   1. Règles concernant les temps de conduite et les périodes de repos telles que définies dans le règlement (CEE) n° 3820/85 du Conseil; utilisation du dispositif d'enregistrement prévu par le règlement (CEE) n° 3821/85 du Conseil;   2. Règles concernant le transport de voyageurs;   3. Documents relatifs au véhicule et au transport requis pour le transport national et international de voyageurs;   4. Connaissances des mesures à prendre après un accident ou un événement analogue, telles que l'évacuation de passagers, et les connaissances de base en matière de premiers secours;   5. Précautions à prendre lors du remplacement des roues;   6. Règles concernant les masses, dimensions et limiteurs de vitesse;   7. Gêne de la visibilité causée par les caractéristiques du véhicule;   8. Responsabilité du conducteur en ce qui concerne le transport de passagers, le confort et la sécurité des passagers, le transport d'enfants et les contrôles nécessaires avant le départ;   9. Principes de la construction et du fonctionnement des éléments suivants : moteurs à combustion interne, fluides (par exemple huile moteur, liquide de refroidissement, lave-glace), circuit de carburant, circuit électrique, système d'allumage, système de transmission (embrayage, boîte de vitesses);   10. Lubrification et protection antigel;   11. Principes de la construction, du montage, du bon usage et de l'entretien des pneumatiques;   12. Principes des types, fonctionnement, principales pièces, montage, utilisation et petit entretien des garnitures de freins et des régulateurs de vitesse;   13. Principes des types, fonctionnement, pièces principales, montage, utilisation et petit entretien des dispositifs d'attelage;   14. Méthodes pour la localisation des causes de pannes;   15. Maintenance préventive des véhicules et réparations courantes nécessaires;   16. Principes de l'utilisation responsable du régulateur de vitesse.   II. (Matières pour le permis de conduire G   1. Matières visées au point I, A;   2. Arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité.) <AR 2006-09-01/33, art. 25, 2°, 015; En vigueur : 15-09-2006>   B. Mode de cotation.   I. (Catégories [1 AM]1 et G) <AR 2006-09-01/33, art. 25, 2°, 015; En vigueur : 15-09-2006>   Maximum de points : 40.   Minimum requis pour réussir : 33.   II. [2 A1, A2, A, B, C1, C, D1 et D]2.   Maximum de points : 50.   Minimum requis pour réussir : 41.   C. Mode de correction.   Le Ministre ou son délégué détermine la procédure de correction de l'examen théorique.   ----------   (1)<AR 2011-04-28/01, art. 2, 034; En vigueur : 01-05-2013>   (2)<AR 2011-04-28/01, art. 69, 034; En vigueur : 01-05-2013>   (3)<AR 2013-11-15/04, art. 16, 043; En vigueur : 07-12-2013>

Art. N4_REGION_DE_BRUXELLES-CAPITALE.   [NOTE: article annexe 4, parties B "Mode de cotation" et C "Mode de correction" abrogé dans la mesure où ils s'appliquent aux véhicules à moteur de la catégorie B à l'exception des articles relatifs à l'apposition du code 96 visé à l'annexe 7 de l'arrêté royal du 23 mars 1998 relatif au permis de conduire.]<ARR 2018-03-29/04, art. 8.6, 054; En vigueur : 30-04-2018>    Annexe 4. <AR 2004-07-15/34, art. 13, 008; En vigueur : 05-09-2005>   A. Matières de l'examen théorique.   I. (Matières pour le permis de conduire [1 AM]1 [2 , A1, A2, A]2, B, C1, C, D1 et D.) <AR 2006-09-01/33, art. 25, 1°, 015; En vigueur : 15-09-2006>   A. Matières communes.   1. Loi relative à la police de la circulation routière, coordonnée le 16 mars 1968, avec les modifications en vigueur le jour de l'examen;   2. Arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique avec les modifications en vigueur le jour de l'examen;   3. Arrêté royal du 22 décembre 2003 désignant les (infractions) par degrés aux règlements généraux pris en exécution de la loi relative à la police de la circulation routière avec les modifications en vigueur le jour de l'examen; <AR 2005-09-30/37, art. 5, 011; En vigueur : 31-03-2006>   4. Importance de la vigilance et des attitudes à l'égard des autres usagers;   5. Fonctions de perception, d'évaluation et de décision, notamment temps de réaction, et modification des comportements du conducteur liés aux effets de l'alcool, des drogues et des médicaments, des états émotionnels et de la fatigue;   6. Principes les plus importants afférents au respect des distances, à la distance de freinage et à la tenue de route du véhicule dans diverses conditions météorologiques et d'état des chaussées;   7. Risques de conduite liés aux différents états de la chaussée et notamment leurs variations avec les conditions atmosphériques, l'heure du jour ou de la nuit;   8. Caractéristiques des différents types de routes et prescriptions légales qui en découlent;   9. Risques spécifiques liés à l'inexpérience d'autres usagers de la route, aux catégories d'usagers les plus vulnérables tels que les enfants, les piétons, les cyclistes et les personnes à mobilité réduite;   10. Risques inhérents à la circulation et à la conduite de divers types de véhicules et aux différentes conditions de visibilité des conducteurs de ces véhicules;   11. Réglementation relative aux documents administratifs lies à l'utilisation du véhicule;   12. Règles générales spécifiant le comportement que doit adopter le conducteur en cas d'accident (baliser, alerter, etc.) et mesures qu'il peut prendre, le cas échéant, pour venir en aide aux victimes d'accidents de la route;   13. Facteurs de sécurité concernant le véhicule, le chargement et les personnes transportées;   14. Précautions nécessaires à prendre en quittant le véhicule;   15. Eléments mécaniques liés à la sécurité de la conduite : pouvoir détecter les défectuosités les plus courantes pouvant affecter notamment le système de direction, de suspension, de freinage, les pneus, les feux et clignotants, les catadioptres, les rétroviseurs, les lave-glaces et essuie-glaces, le système d'échappement, les ceintures de sécurité et l'avertisseur sonore;   16. Equipements de sécurité des véhicules, notamment utilisation des ceintures de sécurité, appuis-tête et équipements de sécurité concernant les enfants;   17. Règles d'utilisation du véhicule en relation avec le respect de l'environnement : utilisation pertinente des avertisseurs sonores, consommation de carburant modérée, limitation des émissions polluantes.   (18. Sécurité dans les tunnels;) <AR 2008-12-23/33, art. 8, 025; En vigueur : 30-12-2008>   B. Matière spécifique pour [2 les catégories A1, A2 et A]2.   1. Utilisation des équipements de protection tels que gants, bottes, vêtements et casque;   2. Visibilité des motocyclistes pour les autres usagers de la route;   3. Risques liés aux différentes conditions de circulation, en prêtant également attention aux parties glissantes de la chaussée tels que les plaques d'égouts, les marquages routiers tels que lignes et flèches, les rails de tramway;   4. Eléments mécaniques liés à la sécurité de la conduite, en prêtant également attention au commutateur d'arrêt d'urgence, aux niveaux d'huile et à la chaîne.   C. Matière spécifique pour [2 les catégories C1 et C]2.   1.[3 Règles concernant les temps de conduite et les périodes de repos telles que définies dans le Règlement (CE) n° 561/2006 du Parlement européen et du Conseil; utilisation du dispositif d'enregistrement prévu par le Règlement (CEE) n° 3821/85 du Conseil;]3   2. Règles concernant le transport de marchandises;   3. Connaissances des mesures à prendre après un accident ou un événement analogue, telles que l'évacuation de passagers, et les connaissances de base en matière de premiers secours;   4. Documents relatifs au véhicule et au transport requis pour le transport national et international de marchandises;   5. Précautions à prendre lors du remplacement des roues;   6. Règles concernant les masses, dimensions et limiteurs de vitesse;   7. Gêne de la visibilité causée par les caractéristiques du véhicule;   8. Facteurs de sécurité concernant le chargement du véhicule : contrôle de la charge (arrimage et fixation), difficultés liées à certains types de charges (par exemple liquides, charges suspendues), chargement et déchargement de marchandises et utilisation de matériel de chargement;   9. Principes de la construction et du fonctionnement des éléments suivants : moteurs à combustion interne, fluides (par exemple huile moteur, liquide de refroidissement, lave-glace), circuit de carburant, circuit électrique, système d'allumage, système de transmission (embrayage, boîte de vitesses);   10. Lubrification et protection antigel;   11. Principes de la construction, de l'installation, du bon usage et de l'entretien des pneumatiques;   12. Principes des types, fonctionnement, principales pièces, montage, utilisation et petit entretien des garnitures de freins et des régulateurs de vitesse;   13. Principes des types, fonctionnement, pièces principales, montage, utilisation et petit entretien des dispositifs d'attelage;   14. Méthodes pour la localisation des causes de pannes;   15. Maintenance préventive des véhicules et réparations courantes nécessaires;   16. Responsabilité du conducteur en ce qui concerne la réception, le transport et la livraison des marchandises, conformément aux conditions convenues;   17. Principes de l'utilisation responsable du régulateur de vitesse.   D. Matière spécifique pour [2 les catégories D1 et D]2.   1. Règles concernant les temps de conduite et les périodes de repos telles que définies dans le règlement (CEE) n° 3820/85 du Conseil; utilisation du dispositif d'enregistrement prévu par le règlement (CEE) n° 3821/85 du Conseil;   2. Règles concernant le transport de voyageurs;   3. Documents relatifs au véhicule et au transport requis pour le transport national et international de voyageurs;   4. Connaissances des mesures à prendre après un accident ou un événement analogue, telles que l'évacuation de passagers, et les connaissances de base en matière de premiers secours;   5. Précautions à prendre lors du remplacement des roues;   6. Règles concernant les masses, dimensions et limiteurs de vitesse;   7. Gêne de la visibilité causée par les caractéristiques du véhicule;   8. Responsabilité du conducteur en ce qui concerne le transport de passagers, le confort et la sécurité des passagers, le transport d'enfants et les contrôles nécessaires avant le départ;   9. Principes de la construction et du fonctionnement des éléments suivants : moteurs à combustion interne, fluides (par exemple huile moteur, liquide de refroidissement, lave-glace), circuit de carburant, circuit électrique, système d'allumage, système de transmission (embrayage, boîte de vitesses);   10. Lubrification et protection antigel;   11. Principes de la construction, du montage, du bon usage et de l'entretien des pneumatiques;   12. Principes des types, fonctionnement, principales pièces, montage, utilisation et petit entretien des garnitures de freins et des régulateurs de vitesse;   13. Principes des types, fonctionnement, pièces principales, montage, utilisation et petit entretien des dispositifs d'attelage;   14. Méthodes pour la localisation des causes de pannes;   15. Maintenance préventive des véhicules et réparations courantes nécessaires;   16. Principes de l'utilisation responsable du régulateur de vitesse.   II. (Matières pour le permis de conduire G   1. Matières visées au point I, A;   2. Arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité.) <AR 2006-09-01/33, art. 25, 2°, 015; En vigueur : 15-09-2006>   B. Mode de cotation.   I. (Catégories [1 AM]1 et G) <AR 2006-09-01/33, art. 25, 2°, 015; En vigueur : 15-09-2006>   Maximum de points : 40.   Minimum requis pour réussir : 33.   II. [2 A1, A2, A, B, C1, C, D1 et D]2.   Maximum de points : 50.   Minimum requis pour réussir : 41.   C. Mode de correction.   Le Ministre ou son délégué détermine la procédure de correction de l'examen théorique.   ----------   (1)<AR 2011-04-28/01, art. 2, 034; En vigueur : 01-05-2013>   (2)<AR 2011-04-28/01, art. 69, 034; En vigueur : 01-05-2013>   (3)<AR 2013-11-15/04, art. 16, 043; En vigueur : 07-12-2013>

Art. N4_REGION_WALLONNE.    Annexe 4. <AR 2004-07-15/34, art. 13, 008; En vigueur : 05-09-2005>   A. Matières de l'examen théorique.   I. (Matières pour le permis de conduire [1 AM]1 [2 , A1, A2, A]2, B, C1, C, D1 et D.) <AR 2006-09-01/33, art. 25, 1°, 015; En vigueur : 15-09-2006>   A. Matières communes.   1. Loi relative à la police de la circulation routière, coordonnée le 16 mars 1968, avec les modifications en vigueur le jour de l'examen;   2. Arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique avec les modifications en vigueur le jour de l'examen;   3. Arrêté royal du 22 décembre 2003 désignant les (infractions) par degrés aux règlements généraux pris en exécution de la loi relative à la police de la circulation routière avec les modifications en vigueur le jour de l'examen; <AR 2005-09-30/37, art. 5, 011; En vigueur : 31-03-2006>   4. Importance de la vigilance et des attitudes à l'égard des autres usagers;   5. Fonctions de perception, d'évaluation et de décision, notamment temps de réaction, et modification des comportements du conducteur liés aux effets de l'alcool, des drogues et des médicaments, des états émotionnels et de la fatigue;   6. Principes les plus importants afférents au respect des distances, à la distance de freinage et à la tenue de route du véhicule dans diverses conditions météorologiques et d'état des chaussées;   7. Risques de conduite liés aux différents états de la chaussée et notamment leurs variations avec les conditions atmosphériques, l'heure du jour ou de la nuit;   8. Caractéristiques des différents types de routes et prescriptions légales qui en découlent;   9. Risques spécifiques liés à l'inexpérience d'autres usagers de la route, aux catégories d'usagers les plus vulnérables tels que les enfants, les piétons, les cyclistes et les personnes à mobilité réduite;   10. Risques inhérents à la circulation et à la conduite de divers types de véhicules et aux différentes conditions de visibilité des conducteurs de ces véhicules;   11. Réglementation relative aux documents administratifs lies à l'utilisation du véhicule;   12. Règles générales spécifiant le comportement que doit adopter le conducteur en cas d'accident (baliser, alerter, etc.) et mesures qu'il peut prendre, le cas échéant, pour venir en aide aux victimes d'accidents de la route;   13. Facteurs de sécurité concernant le véhicule, le chargement et les personnes transportées;   14. Précautions nécessaires à prendre en quittant le véhicule;   15. Eléments mécaniques liés à la sécurité de la conduite : pouvoir détecter les défectuosités les plus courantes pouvant affecter notamment le système de direction, de suspension, de freinage, les pneus, les feux et clignotants, les catadioptres, les rétroviseurs, les lave-glaces et essuie-glaces, le système d'échappement, les ceintures de sécurité et l'avertisseur sonore;   16. Equipements de sécurité des véhicules, notamment utilisation des ceintures de sécurité, appuis-tête et équipements de sécurité concernant les enfants;   17. Règles d'utilisation du véhicule en relation avec le respect de l'environnement : utilisation pertinente des avertisseurs sonores, consommation de carburant modérée, limitation des émissions polluantes.   (18. Sécurité dans les tunnels;) <AR 2008-12-23/33, art. 8, 025; En vigueur : 30-12-2008>   B. Matière spécifique pour [2 les catégories A1, A2 et A]2.   1. Utilisation des équipements de protection tels que gants, bottes, vêtements et casque;   2. Visibilité des motocyclistes pour les autres usagers de la route;   3. Risques liés aux différentes conditions de circulation, en prêtant également attention aux parties glissantes de la chaussée tels que les plaques d'égouts, les marquages routiers tels que lignes et flèches, les rails de tramway;   4. Eléments mécaniques liés à la sécurité de la conduite, en prêtant également attention au commutateur d'arrêt d'urgence, aux niveaux d'huile et à la chaîne.   C. Matière spécifique pour [2 les catégories C1 et C]2.   1.[3 Règles concernant les temps de conduite et les périodes de repos telles que définies dans le Règlement (CE) n° 561/2006 du Parlement européen et du Conseil; utilisation du dispositif d'enregistrement prévu par le Règlement (CEE) n° 3821/85 du Conseil;]3   2. Règles concernant le transport de marchandises;   3. Connaissances des mesures à prendre après un accident ou un événement analogue, telles que l'évacuation de passagers, et les connaissances de base en matière de premiers secours;   4. Documents relatifs au véhicule et au transport requis pour le transport national et international de marchandises;   5. Précautions à prendre lors du remplacement des roues;   6. Règles concernant les masses, dimensions et limiteurs de vitesse;   7. Gêne de la visibilité causée par les caractéristiques du véhicule;   8. Facteurs de sécurité concernant le chargement du véhicule : contrôle de la charge (arrimage et fixation), difficultés liées à certains types de charges (par exemple liquides, charges suspendues), chargement et déchargement de marchandises et utilisation de matériel de chargement;   9. Principes de la construction et du fonctionnement des éléments suivants : moteurs à combustion interne, fluides (par exemple huile moteur, liquide de refroidissement, lave-glace), circuit de carburant, circuit électrique, système d'allumage, système de transmission (embrayage, boîte de vitesses);   10. Lubrification et protection antigel;   11. Principes de la construction, de l'installation, du bon usage et de l'entretien des pneumatiques;   12. Principes des types, fonctionnement, principales pièces, montage, utilisation et petit entretien des garnitures de freins et des régulateurs de vitesse;   13. Principes des types, fonctionnement, pièces principales, montage, utilisation et petit entretien des dispositifs d'attelage;   14. Méthodes pour la localisation des causes de pannes;   15. Maintenance préventive des véhicules et réparations courantes nécessaires;   16. Responsabilité du conducteur en ce qui concerne la réception, le transport et la livraison des marchandises, conformément aux conditions convenues;   17. Principes de l'utilisation responsable du régulateur de vitesse.   D. Matière spécifique pour [2 les catégories D1 et D]2.   1. Règles concernant les temps de conduite et les périodes de repos telles que définies dans le règlement (CEE) n° 3820/85 du Conseil; utilisation du dispositif d'enregistrement prévu par le règlement (CEE) n° 3821/85 du Conseil;   2. Règles concernant le transport de voyageurs;   3. Documents relatifs au véhicule et au transport requis pour le transport national et international de voyageurs;   4. Connaissances des mesures à prendre après un accident ou un événement analogue, telles que l'évacuation de passagers, et les connaissances de base en matière de premiers secours;   5. Précautions à prendre lors du remplacement des roues;   6. Règles concernant les masses, dimensions et limiteurs de vitesse;   7. Gêne de la visibilité causée par les caractéristiques du véhicule;   8. Responsabilité du conducteur en ce qui concerne le transport de passagers, le confort et la sécurité des passagers, le transport d'enfants et les contrôles nécessaires avant le départ;   9. Principes de la construction et du fonctionnement des éléments suivants : moteurs à combustion interne, fluides (par exemple huile moteur, liquide de refroidissement, lave-glace), circuit de carburant, circuit électrique, système d'allumage, système de transmission (embrayage, boîte de vitesses);   10. Lubrification et protection antigel;   11. Principes de la construction, du montage, du bon usage et de l'entretien des pneumatiques;   12. Principes des types, fonctionnement, principales pièces, montage, utilisation et petit entretien des garnitures de freins et des régulateurs de vitesse;   13. Principes des types, fonctionnement, pièces principales, montage, utilisation et petit entretien des dispositifs d'attelage;   14. Méthodes pour la localisation des causes de pannes;   15. Maintenance préventive des véhicules et réparations courantes nécessaires;   16. Principes de l'utilisation responsable du régulateur de vitesse.   II. (Matières pour le permis de conduire G   1. Matières visées au point I, A;   2. Arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité.) <AR 2006-09-01/33, art. 25, 2°, 015; En vigueur : 15-09-2006>   B. Mode de cotation.   I. (Catégories [1 AM]1 et G) <AR 2006-09-01/33, art. 25, 2°, 015; En vigueur : 15-09-2006>   Maximum de points : 40.   Minimum requis pour réussir : 33.   II. [2 A1, A2, A, B, C1, C, D1 et D]2.   Maximum de points : 50.   Minimum requis pour réussir : 41.   [4 Le candidat n'a pas réussi s'il donne au moins deux fausses réponses aux questions portant sur les infractions des troisième ou quatrième degrés, visées aux articles 3 et 4 de l'arrêté royal du 30 septembre 2005 désignant les infractions par degré aux règlements généraux pris en exécution de la loi relative à la police de la circulation routière ou portant sur le dépassement de la vitesse maximale autorisée, fixée dans les règlements pris en exécution de la loi.]4   C. Mode de correction.   Le [4 Ministre wallon]4 ou son délégué détermine la procédure de correction de l'examen théorique.   ----------   (1)<AR 2011-04-28/01, art. 2, 034; En vigueur : 01-05-2013>   (2)<AR 2011-04-28/01, art. 69, 034; En vigueur : 01-05-2013>   (3)<AR 2013-11-15/04, art. 16, 043; En vigueur : 07-12-2013>   (4)<ARW 2017-07-20/16, art. 20, 053; En vigueur : 01-01-2018>

Art. N4_REGION_FLAMANDE.    Annexe 4. <AR 2004-07-15/34, art. 13, 008; En vigueur : 05-09-2005>   A. Matières de l'examen théorique.   I. (Matières pour le permis de conduire [1 AM]1 [2 , A1, A2, A]2, B, C1, C, D1 et D.) <AR 2006-09-01/33, art. 25, 1°, 015; En vigueur : 15-09-2006>   A. Matières communes.   1. Loi relative à la police de la circulation routière, coordonnée le 16 mars 1968, avec les modifications en vigueur le jour de l'examen;   2. Arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique avec les modifications en vigueur le jour de l'examen;   3. Arrêté royal du 22 décembre 2003 désignant les (infractions) par degrés aux règlements généraux pris en exécution de la loi relative à la police de la circulation routière avec les modifications en vigueur le jour de l'examen; <AR 2005-09-30/37, art. 5, 011; En vigueur : 31-03-2006>   4. Importance de la vigilance et des attitudes à l'égard des autres usagers;   5. Fonctions de perception, d'évaluation et de décision, notamment temps de réaction, et modification des comportements du conducteur liés aux effets de l'alcool, des drogues et des médicaments, des états émotionnels et de la fatigue;   6. Principes les plus importants afférents au respect des distances, à la distance de freinage et à la tenue de route du véhicule dans diverses conditions météorologiques et d'état des chaussées;   7. Risques de conduite liés aux différents états de la chaussée et notamment leurs variations avec les conditions atmosphériques, l'heure du jour ou de la nuit;   8. Caractéristiques des différents types de routes et prescriptions légales qui en découlent;   9. Risques spécifiques liés à l'inexpérience d'autres usagers de la route, aux catégories d'usagers les plus vulnérables tels que les enfants, les piétons, les cyclistes et les personnes à mobilité réduite;   10. Risques inhérents à la circulation et à la conduite de divers types de véhicules et aux différentes conditions de visibilité des conducteurs de ces véhicules;   11. Réglementation relative aux documents administratifs lies à l'utilisation du véhicule;   12. Règles générales spécifiant le comportement que doit adopter le conducteur en cas d'accident (baliser, alerter, etc.) et mesures qu'il peut prendre, le cas échéant, pour venir en aide aux victimes d'accidents de la route;   13. Facteurs de sécurité concernant le véhicule, le chargement et les personnes transportées;   14. Précautions nécessaires à prendre en quittant le véhicule;   15. Eléments mécaniques liés à la sécurité de la conduite : pouvoir détecter les défectuosités les plus courantes pouvant affecter notamment le système de direction, de suspension, de freinage, les pneus, les feux et clignotants, les catadioptres, les rétroviseurs, les lave-glaces et essuie-glaces, le système d'échappement, les ceintures de sécurité et l'avertisseur sonore;   16. Equipements de sécurité des véhicules, notamment utilisation des ceintures de sécurité, appuis-tête et équipements de sécurité concernant les enfants;   17. Règles d'utilisation du véhicule en relation avec le respect de l'environnement : utilisation pertinente des avertisseurs sonores, consommation de carburant modérée, limitation des émissions polluantes.   (18. Sécurité dans les tunnels;) <AR 2008-12-23/33, art. 8, 025; En vigueur : 30-12-2008>   B. Matière spécifique pour [2 les catégories A1, A2 et A]2.   1. Utilisation des équipements de protection tels que gants, bottes, vêtements et casque;   2. Visibilité des motocyclistes pour les autres usagers de la route;   3. Risques liés aux différentes conditions de circulation, en prêtant également attention aux parties glissantes de la chaussée tels que les plaques d'égouts, les marquages routiers tels que lignes et flèches, les rails de tramway;   4. Eléments mécaniques liés à la sécurité de la conduite, en prêtant également attention au commutateur d'arrêt d'urgence, aux niveaux d'huile et à la chaîne.   C. Matière spécifique pour [2 les catégories C1 et C]2.   1.[3 Règles concernant les temps de conduite et les périodes de repos telles que définies dans le Règlement (CE) n° 561/2006 du Parlement européen et du Conseil; utilisation du dispositif d'enregistrement prévu par le Règlement (CEE) n° 3821/85 du Conseil;]3   2. Règles concernant le transport de marchandises;   3. Connaissances des mesures à prendre après un accident ou un événement analogue, telles que l'évacuation de passagers, et les connaissances de base en matière de premiers secours;   4. Documents relatifs au véhicule et au transport requis pour le transport national et international de marchandises;   5. Précautions à prendre lors du remplacement des roues;   6. Règles concernant les masses, dimensions et limiteurs de vitesse;   7. Gêne de la visibilité causée par les caractéristiques du véhicule;   8. Facteurs de sécurité concernant le chargement du véhicule : contrôle de la charge (arrimage et fixation), difficultés liées à certains types de charges (par exemple liquides, charges suspendues), chargement et déchargement de marchandises et utilisation de matériel de chargement;   9. Principes de la construction et du fonctionnement des éléments suivants : moteurs à combustion interne, fluides (par exemple huile moteur, liquide de refroidissement, lave-glace), circuit de carburant, circuit électrique, système d'allumage, système de transmission (embrayage, boîte de vitesses);   10. Lubrification et protection antigel;   11. Principes de la construction, de l'installation, du bon usage et de l'entretien des pneumatiques;   12. Principes des types, fonctionnement, principales pièces, montage, utilisation et petit entretien des garnitures de freins et des régulateurs de vitesse;   13. Principes des types, fonctionnement, pièces principales, montage, utilisation et petit entretien des dispositifs d'attelage;   14. Méthodes pour la localisation des causes de pannes;   15. Maintenance préventive des véhicules et réparations courantes nécessaires;   16. Responsabilité du conducteur en ce qui concerne la réception, le transport et la livraison des marchandises, conformément aux conditions convenues;   17. Principes de l'utilisation responsable du régulateur de vitesse.   D. Matière spécifique pour [2 les catégories D1 et D]2.   1. Règles concernant les temps de conduite et les périodes de repos telles que définies dans le règlement (CEE) n° 3820/85 du Conseil; utilisation du dispositif d'enregistrement prévu par le règlement (CEE) n° 3821/85 du Conseil;   2. Règles concernant le transport de voyageurs;   3. Documents relatifs au véhicule et au transport requis pour le transport national et international de voyageurs;   4. Connaissances des mesures à prendre après un accident ou un événement analogue, telles que l'évacuation de passagers, et les connaissances de base en matière de premiers secours;   5. Précautions à prendre lors du remplacement des roues;   6. Règles concernant les masses, dimensions et limiteurs de vitesse;   7. Gêne de la visibilité causée par les caractéristiques du véhicule;   8. Responsabilité du conducteur en ce qui concerne le transport de passagers, le confort et la sécurité des passagers, le transport d'enfants et les contrôles nécessaires avant le départ;   9. Principes de la construction et du fonctionnement des éléments suivants : moteurs à combustion interne, fluides (par exemple huile moteur, liquide de refroidissement, lave-glace), circuit de carburant, circuit électrique, système d'allumage, système de transmission (embrayage, boîte de vitesses);   10. Lubrification et protection antigel;   11. Principes de la construction, du montage, du bon usage et de l'entretien des pneumatiques;   12. Principes des types, fonctionnement, principales pièces, montage, utilisation et petit entretien des garnitures de freins et des régulateurs de vitesse;   13. Principes des types, fonctionnement, pièces principales, montage, utilisation et petit entretien des dispositifs d'attelage;   14. Méthodes pour la localisation des causes de pannes;   15. Maintenance préventive des véhicules et réparations courantes nécessaires;   16. Principes de l'utilisation responsable du régulateur de vitesse.   II. (Matières pour le permis de conduire G   1. Matières visées au point I, A;   2. Arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité.) <AR 2006-09-01/33, art. 25, 2°, 015; En vigueur : 15-09-2006>   B. Mode de cotation.   I. (Catégories [1 AM]1 et G) <AR 2006-09-01/33, art. 25, 2°, 015; En vigueur : 15-09-2006>   Maximum de points : 40.   Minimum requis pour réussir : 33.   II. [5 1° A1, A2, A, C1, C, D1 et D :    a) maximum de points : 50 ;    b) minimum requis pour réussir : 41.    2° Catégorie B :    a) maximum de points : 50 ;    b) minimum requis pour réussir : 41.    Le candidat n'a pas réussi s'il donne au moins deux fausses réponses aux questions portant sur les infractions des troisième ou quatrième degrés, visées aux articles 3 et 4 de l'arrêté royal du 30 septembre 2005 désignant les infractions par degré aux règlements généraux pris en exécution de la loi relative à la police de la circulation routière ou portant sur le dépassement de la vitesse maximale autorisée, fixée dans les règlements pris en exécution de la loi.]5   C. Mode de correction.   Le [4 Ministre flamand]4 ou son délégué détermine la procédure de correction de l'examen théorique.   ----------   (1)<AR 2011-04-28/01, art. 2, 034; En vigueur : 01-05-2013>   (2)<AR 2011-04-28/01, art. 69, 034; En vigueur : 01-05-2013>   (3)<AR 2013-11-15/04, art. 16, 043; En vigueur : 07-12-2013>   (4)<AGF 2015-07-10/11, art. 108, 047; En vigueur : 04-09-2015>   (5)<AGF 2017-01-20/22, art. 5, 051; En vigueur : 01-06-2017>

Art. N5.Annexe 5. <AR 2004-07-15/34, art. 13, 008; En vigueur : 05-09-2005> EXAMEN PRATIQUE :   I. CONTROLE DES APTITUDES ET DES COMPORTEMENTS RELATIFS A LA CATEGORIE [1 AM]1.   Epreuve sur un terrain isolé de la circulation :   1. Emplacement et utilisation des commandes.   a) Freins;   b) Vitesses;   c) Coupe-circuit du moteur;   d) Accélérateur;   e) Avertisseur sonore;   f) Indicateurs de direction;   g) Interrupteur et témoins pour les feux;   h) Uniquement pour cyclomoteurs à deux roues : béquille latérale ou centrale au choix du candidat.   2. Manoeuvres pour cyclomoteurs à deux roues.   a) Slalom;   b) Parcours en boucles;   c) Rouler au pas entre deux lignes parallèles sur une distance de 10 m;   d) Freinage d'urgence.   3. Manoeuvres pour cyclomoteurs à plus de deux roues.   a) Marche arrière en ligne droite;   b) Faire demi-tour dans une rue;   c) Marche avant dans un garage;   d) Stationnement entre deux véhicules.   II. [3 CONTROLE DES APTITUDES ET DES COMPORTEMENTS RELATIFS AUX CATEGORIES A1, A2 ET A    A. Epreuve sur un terrain isolé de la circulation    Manoeuvres    1. Prendre les précautions nécessaires avant de descendre du véhicule, comme sur la voie publique;    2. Contrôles préalables    a) Placement de la moto sur la béquille;    b) Mettre correctement en place les équipements de protection tels que gants, bottes, vêtements et casque;    c) Contrôle aléatoire de l'état des pneumatiques, des freins, de la direction, du commutateur d'arrêt d'urgence, de la chaîne, des niveaux d'huile, des feux, des dispositifs réfléchissants, des indicateurs de direction et de l'avertisseur sonore.    3. Débéquiller la moto, déplacer la moto sans l'aide du moteur en marchant à côté, stationner la moto en marche arrière dans l'emplacement de stationnement et remettre la moto sur sa béquille;    4. Quitter un emplacement de stationnement;    5. Slalom;    6. Parcours en boucle;    7. Virage à une vitesse de 30 km/h, puis évitement à une vitesse de 50 km/h et freinage de précision;    8. Rouler au pas;    9. Virage en "S";    10. Virage à une vitesse de 30 km/h, puis accélération à 50 km/h et freinage d'urgence.    B. L'épreuve sur la voie publique porte sur les points suivants    1. Quitter un emplacement de stationnement, repartir après un arrêt dans la circulation, sortir d'une voie privée;    2. Emprunter des routes droites, croiser des véhicules, y compris dans des passages étroits;    3. Négocier des virages;    4. Carrefours : approche et franchissement d'intersections et de jonctions;    5. Changer de direction : tourner à droite et à gauche, changer de voie;    6. Approche et sortie d'autoroutes ou d'axes analogues (le cas échéant) : insertion depuis la voie d'accélération, sortir par la voie de décélération;    7. Dépasser et croiser : dépassement d'autres véhicules (le cas échéant), dépassement d'obstacles, être dépassé (le cas échéant);    8. Aménagements routiers particuliers (le cas échéant), notamment : ronds-points, passages à niveaux, arrêts de tramway ou d'autobus, passages pour piétons, pentes prolongées en montée ou en descente, tunnels;    9. Conduite indépendante;    10. Stationner, descendre du et remonter sur le véhicule, redémarrer en prenant les précautions nécessaires;    11. Maîtrise du véhicule : utilisation correcte des rétroviseurs et des feux; utilisation correcte de l'embrayage, de la boîte de vitesses, de l'accélérateur, des systèmes de freinage;    12. Appliquer les règles de circulation;    13. Position correcte sur la route, les bandes de circulation, les ronds-points et dans les virages, en fonction du type et des caractéristiques du véhicule; prépositionnement;    14. Capacité d'observation : observation panoramique; utilisation correcte des rétroviseurs, vision proche, moyenne et lointaine;    15. Respecter les limitations de vitesses; vitesse adaptées en fonction des circonstances;    16. Conduite défensive;    17. Conduite Sociale.]3   III. CONTROLE DES APTITUDES ET DES COMPORTEMENTS RELATIFS AUX CATEGORIES B et B + E.   A. Epreuve sur un terrain isolé de la circulation :   Manoeuvres.   Catégorie B.   (...) <AR 2006-07-10/30, art. 42, 1°, 014; En vigueur : 01-12-2006>   [2 Catégorie B+E et catégorie B, avec l'obtention du code 96.]2   1. Contrôles préalables.   a) Régler le siège du conducteur afin d'obtenir une position assise correcte;   b) Régler les rétroviseurs, les ceintures de sécurité et les appuis-tête;   c) S'assurer que les portes sont fermées;   d) Contrôle aléatoire de l'état des pneumatiques, des freins, de la direction, des fluides, des feux, de la ventilation, des indicateurs de direction et de l'avertisseur sonore;   e) Contrôle du dispositif d'attelage et des connexions des freins et du circuit électrique;   f) Contrôle des éléments liés à la sécurité du chargement du véhicule : carrosserie, tôles, portes de chargement, mode de chargement, arrimage de la charge;   g) Prendre les précautions nécessaires avant de descendre du véhicule, comme sur la voie publique;   2. Marche arrière en ligne droite;   3. Virer en marche arrière;   4. Rangement le long du trottoir;   5. Recul à quai;   6. Attelage et dételage de la remorque : cette manoeuvre doit commencer avec le véhicule et la remorque stationnant côte à côte.   B. L'épreuve sur la voie publique porte sur les points suivants :   1. Repartir après un arrêt dans la circulation, sortir d'une voie privée;   2. Emprunter des routes droites, croiser des véhicules, y compris dans des passages étroits;   3. Négocier des virages;   4. Approche et sortie d'autoroutes ou d'axes analogues, dans la mesure du possible;   5. Dépasser et croiser : dépassement d'autres véhicules, dépassement d'obstacles, être dépassé;   6. (Aménagements routiers particuliers, notamment : ronds-points, passages à niveaux, arrêts de tramway ou d'autobus, passages pour piétons, pentes prolongées en montée ou en descente, tunnels;) <AR 2008-12-23/33, art. 9, 025; En vigueur : 30-12-2008>   7. Maîtrise du véhicule : utilisation correcte des rétroviseurs et des feux; utilisation correcte de l'embrayage, de la boîte de vitesses, de l'accélérateur, des systèmes de freinage, de la ceinture de sécurité, de l'appui-tête, du siège, de la direction;   8. Conduite de manière économique et [4 efficace du point de vue énergétique]4, en tenant compte du régime du moteur, des rapports, du freinage et de l'accélération;   9. Capacité d'observation : observation panoramique; utilisation correcte des rétroviseurs, vision proche, moyenne et lointaine;   10. Priorité et céder le passage aux carrefours et aux passages à niveau; en cas de changement de direction ou de bande de circulation et de manoeuvres; approche et franchissement de carrefours;   11. Position correcte sur la route, les bandes de circulation, les ronds-points et dans les virages, en fonction du type et des caractéristiques du véhicule; prépositionnement;   12. Distance de sécurité : maintien d'une distance suffisante à l'avant et à côté du véhicule, maintien d'une distance suffisante par rapport aux autres usagers de la route;   13. Limitations de vitesse;   14. Signalisation routière et indications des agents réglant la circulation;   15. Signalisation : donner en temps utile les signaux nécessaires et corrects; réagir correctement aux signaux donnés par les autres usagers de la route;   16. Freiner et s'arrêter : ralentir à temps, freiner ou stopper en fonction des circonstances; anticipation.   (17. Catégorie B : les manoeuvres suivantes sont exécutées sur la voie publique :   1. Contrôles préalables.   a) Régler le siège du conducteur afin d'obtenir une position assise correcte;   b) Régler les rétroviseurs, les ceintures de sécurité et les appuie-tête;   c) S'assurer que les portes sont fermées;   d) Contrôle aléatoire de l'état des pneumatiques, des freins, de la direction, des fluides, des feux, de la ventilation, des indicateurs de direction et de l'avertisseur sonore;   e) Prendre les précautions nécessaire avant de descendre du véhicule;   2. Demi-tour dans une rue étroite;   3. Stationnement derrière un véhicule.) <AR 2006-07-10/30, art. 42, 2°, 014; En vigueur : 01-12-2006>   IV. CONTROLE DES APTITUDES ET DES COMPORTEMENTS RELATIFS AUX CATEGORIES [2 C1, C1+E, C et C+E]2.   A. Epreuve sur un terrain isolé de la circulation :   Manoeuvres.   1. Contrôles préalables pour les catégories [2 C1, C1+E, C et C+E]2 :   a) Régler le siège si nécessaire afin d'obtenir une position assise correcte;   b) Régler les rétroviseurs, les ceintures de sécurité, et les appuis-tête;   c) S'assurer que les portes sont fermées;   d) Contrôle aléatoire de l'état des pneumatiques, des freins, de la direction, des feux, des dispositifs réfléchissants, des indicateurs de direction et de l'avertisseur sonore;   e) Contrôle des systèmes d'assistance au freinage et à la direction, contrôle de l'état des pneumatiques, des écrous de roue, des garde-boue, du pare-brise, des fenêtres et des essuie-glaces, des fluides; contrôle et utilisation du tableau de bord;   f) Contrôle de la pression d'air, des réservoirs d'air et de la suspension;   g) Contrôle des éléments de sécurité liés au chargement du véhicule : carrosserie, tôles, portes de chargement, éventuellement mécanisme de chargement, verrouillage de la cabine, mode de chargement, arrimage de la charge;   h) Prendre les précautions nécessaires avant de descendre du véhicule, comme sur la voie publique;   En outre, pour [2 les catégories C1+E et C+E]2 uniquement :   Contrôle du mécanisme d'attelage et des connexions du circuit électrique et du système de freinage.   2. Manoeuvres pour [2 les catégories C1 et C]2 :   a) Marche arrière en ligne droite;   b) Virer dans un garage en marche arrière;   c) Recul à quai;   3. Manoeuvres pour [2 les catégories C1+E et C+E]2 :   a) Marche arrière en ligne droite;   b) Virer en marche arrière;   c) Rangement le long du trottoir;   d) Recul à quai;   e) Attelage et dételage de la remorque ou de la semi-remorque; cette manoeuvre doit commencer avec le véhicule et sa remorque stationnant côte à côte.   B. L'épreuve sur la voie publique porte sur les points suivants :   1. Repartir après un arrêt dans la circulation, sortir d'une voie privée;   2. Emprunter des routes droites, croiser des véhicules, y compris dans des passages étroits;   3. Négocier des virages;   4. Approche et sortie d'autoroutes ou d'axes analogues, dans la mesure du possible;   5. Dépasser et croiser : dépassement d'autres véhicules, dépassement d'obstacles, être dépassé;   6. (Aménagements routiers particuliers, notamment : ronds-points, passages à niveaux, arrêts de tramway ou d'autobus, passages pour piétons, pentes prolongées en montée ou en descente, tunnels;) <AR 2008-12-23/33, art. 9, 025; En vigueur : 30-12-2008>   7. Maîtrise du véhicule : utilisation correcte des rétroviseurs et des feux; utilisation correcte de l'embrayage, de la boîte de vitesses, de l'accélérateur, des systèmes de freinage;   8. [4 Conduite sûre et efficace du point de vue énergétique : conduite de manière à garantir la sécurité, en tenant compte du régime du moteur, des rapports, du freinage et de l'accélération, et à réduire la consommation de carburant et les émissions lors de l'accélération, la décélération, des montées et des descentes, si nécessaire en changeant les vitesses manuellement;]4   9. Capacité d'observation : observation panoramique; utilisation correcte des rétroviseurs, vision proche, moyenne et lointaine;   10. Priorité et céder le passage aux carrefours et aux passages à niveau, en cas de changement de direction ou de bande de circulation et de manoeuvres; approche et franchissement de carrefours;   11. Position correcte sur la route, les bandes de circulation, les ronds-points et dans les virages, en fonction du type et des caractéristiques du véhicule; prépositionnement;   12. Distance de sécurité : maintien d'une distance suffisante à l'avant et à côté du véhicule, maintien d'une distance suffisante par rapport aux autres usagers de la route;   13. Limitations de vitesse;   14. Signalisation routière et indications des agents réglant la circulation;   15. Signalisation : donner en temps utile les signaux nécessaires et corrects; réagir correctement aux signaux donnés par les autres usagers de la route;   16. Freiner et s'arrêter : ralentir à temps, freiner ou stopper en fonction des circonstances; anticipation;   17. Contrôle des portes de chargement, du mode de chargement et de l'arrimage de la charge;   18. Enregistreur.   V. CONTROLE DES APTITUDES ET DES COMPORTEMENTS RELATIFS AUX CATEGORIES [2 D1, D1+E, D et D+E ]2.   A. Epreuve sur un terrain isolé de la circulation :   Manoeuvres.   1. Contrôles préalables pour les catégories [2 D1, D1+E, D et D+E ]2 :   a) Régler le siège du conducteur afin d'obtenir une position assise correcte;   b) Régler les rétroviseurs, les ceintures de sécurité, et les appuis-tête;   c) Contrôle aléatoire de l'état des pneumatiques, des freins, de la direction, des feux, des dispositifs réfléchissants, des indicateurs de direction et de l'avertisseur sonore;   d) Contrôle des systèmes d'assistance au freinage et à la direction, contrôle de l'état des pneumatiques, des écrous de roue, des garde-boue, du pare-brise, des fenêtres et des essuie-glaces, des fluides, contrôle et utilisation du tableau de bord;   e) Contrôle de la pression d'air, des réservoirs d'air et de la suspension;   f) Etre capable de prendre des mesures particulières pour la sécurité du véhicule, contrôler la carrosserie, les portes de service, les issues de secours, le matériel de premiers secours, les extincteurs et d'autres équipements de sécurité;   g) S'assurer que les portes sont fermées;   h) Prendre les précautions nécessaires avant de descendre du véhicule, comme sur la voie publique;   En outre, pour la catégorie [2 les catégories D1+E et D+E]2 uniquement :   a) Contrôle du mécanisme d'attelage et des connexions du système de freinage et du circuit électrique;   b) Contrôle des éléments liés à la sécurité du chargement du véhicule : carrosserie, tôles, portes de chargement, mode de chargement, arrimage de la charge;   2. Manoeuvres pour [2 les catégories D1 et D]2 :   a) Marche arrière en ligne droite;   b) Virer dans un garage en marche arrière;   c) Rangement le long du trottoir.   3. Manoeuvres pour la catégorie [2 D1, D1+E, D et D+E]2 uniquement :   a) Marche arrière en ligne droite;   b) Virer en marche arrière;   c) Rangement le long du trottoir;   d) Recul à quai;   e) Attelage et dételage de la remorque; cette manoeuvre doit commencer avec le véhicule et sa remorque stationnant côte à côte.   B. L'épreuve sur la voie publique porte sur les points suivants :   1. Repartir après un arrêt dans la circulation, sortir d'une voie privée;   2. Emprunter des routes droites, croiser des véhicules, y compris dans des passages étroits;   3. Négocier des virages;   4. Approche et sortie d'autoroutes ou d'axes analogues, dans la mesure du possible;   5. Dépasser et croiser : dépassement d'autres véhicules, dépassement d'obstacles, être dépassé;   6. (Aménagements routiers particuliers, notamment : ronds-points, passages à niveaux, arrêts de tramway ou d'autobus, passages pour piétons, pentes prolongées en montée ou en descente, tunnels;) <AR 2008-12-23/33, art. 9, 025; En vigueur : 30-12-2008>   7. Maîtrise du véhicule : utilisation correcte des rétroviseurs et des feux; utilisation correcte de l'embrayage, de la boîte de vitesses, de l'accélérateur, des systèmes de freinage, de la ceinture de sécurité, de l'appui-tête, de la direction, du siège;   8. [4 Conduite sûre et efficace du point de vue énergétique : conduite de manière à garantir la sécurité, en tenant compte du régime du moteur, des rapports, du freinage et de l'accélération, et à réduire la consommation de carburant et les émissions lors de l'accélération, la décélération, des montées et des descentes, si nécessaire en changeant les vitesses manuellement;]4   9. Capacité d'observation : observation panoramique; utilisation correcte des rétroviseurs, vision proche, moyenne et lointaine;   10. Priorité et céder le passage aux carrefours et aux passages à niveau, en cas de changement de direction ou de bande de circulation et en cas de manoeuvres; approche et franchissement de carrefours;   11. Position correcte sur la route, les bandes de circulation, les ronds-points et dans les virages, en fonction du type et des caractéristiques du véhicule; prépositionnement;   12. Distance de sécurité : maintien d'une distance suffisante à l'avant et à côté, maintien d'une distance suffisante par rapport aux autres usagers de la route;   13. Limitations de vitesse;   14. Signalisation routière et indications des agents réglant la circulation;   15. Signalisation : donner en temps utile les signaux nécessaires et corrects; réagir correctement aux signaux donnés par les autres usagers de la route;   16. Freiner et s'arrêter : ralentir à temps, freiner ou stopper en fonction des circonstances; anticipation;   17. Enregistreur.   (Vbis. Contrôle des aptitudes et des comportements relatifs à la catégorie G   A. Epreuve sur un terrain isolé de la circulation   Manoeuvres   1. Contrôles préalables :   a) régler le siège du conducteur afin d'obtenir une position assise correcte;   b) régler les rétroviseurs;   c) s'assurer que les portes sont bien fermées;   d) contrôle aléatoire de l'état des pneus, des freins, de la direction, des feux, des dispositifs réfléchissants, des indicateurs de direction et de l'avertisseur sonore;   e) contrôle des systèmes d'assistance à la direction, contrôle de l'état des pneumatiques, des écrous de roue, des garde-boue, du pare-brise, des fenêtres et des essuie-glaces, des fluides; contrôle et utilisation du tableau de bord en rapport avec la conduite;   f) prendre les précautions nécessaires avant de descendre du véhicule comme sur la voie publique;   g) contrôle du mécanisme d'attelage et des connexions du circuit électrique et du système de freinage;   2. Marche arrière en ligne droite.   3. Virer dans un garage en marche arrière.   4. Attelage et dételage de la remorque : cette manoeuvre doit commencer avec le véhicule et sa remorque stationnant côte à côte.   B. L'épreuve sur la voie publique porte sur les points suivants :   1. Repartir après un arrêt dans la circulation, sortir d'une voie privée;   2. Emprunter des routes droites, croiser des véhicules, y compris dans des passages étroits;   3. Négocier des virages;   4. Dépasser et croiser : dépassement d'autres véhicules, dépassement d'obstacles, être dépassé;   5. Aménagements routiers particuliers, notamment : ronds-points, passages à niveaux, arrêts de tramway ou d'autobus, passages pour piétons, pentes prolongées en montée ou en descente;   6. Maîtrise du véhicule : utilisation correcte des rétroviseurs et des feux; utilisation correcte de l'embrayage, de la boîte de vitesses, de l'accélérateur, des systèmes de freinage;   7. Conduite de manière économique et respectueuse de l'environnement, en tenant compte du régime du moteur, des rapports, du freinage et de l'accélération;   8. Capacité d'observation : observation panoramique; utilisation correcte des rétroviseurs, vision proche, moyenne et lointaine;   9. Priorité et céder le passage aux carrefours et aux passages à niveau, en cas de changement de direction ou de bande de circulation et de manoeuvres; approche et franchissement de carrefours;   10. Position correcte sur la route, les bandes de circulation, les ronds-points et dans les virages, en fonction du type et des caractéristiques du véhicule; pré positionnement;   11. Distance de sécurité : maintien d'une distance suffisante à l'avant et à côté du véhicule, maintien d'une distance suffisante par rapport aux autres usagers de la route;   12. Limitations de vitesse;   13. Signalisation routière et indications des agents réglant la circulation;   14. Signalisation : donner en temps utile les signaux nécessaires et corrects; réagir correctement aux signaux donnés par les autres usagers de la route;   15. Freiner et s'arrêter : ralentir à temps, freiner ou stopper en fonction des circonstances; anticipation.) <AR 2006-09-01/33, art. 26, 015; En vigueur : 15-09-2006>   VI. MODE DE COTATION DE L'EXAMEN.   A. Epreuve sur un terrain isolé de la circulation.   Catégorie [1 AM]1 :   L'épreuve est arrêtée si le candidat n'est pas suffisamment familiarisé avec l'emplacement et l'utilisation des commandes.   Pour toutes les catégories [2 ...]2 :   les manoeuvres sont cotées par les mentions : " satisfaisant ", " réserve ", " insuffisant " ou " mauvais ".   Le candidat est ajourné si :   - une manoeuvre est cotée " mauvais ";   - deux manoeuvres sont cotées " insuffisant ";   - une manoeuvre est cotée " insuffisant " et deux " réserve ";   - quatre manoeuvres sont cotées " réserve ".   B. Epreuve sur la voie publique.   L'épreuve est cotée selon les rubriques suivantes [3(excepté les catégories A1, A2 et A)]3 :   1° utilisation du véhicule;   2° place sur la chaussée;   3° virages;   4° croiser et dépasser;   5° changement de direction;   6° priorité;   7° signaux lumineux et injonctions;   8° vitesse et sens du trafic;   9° comportement vis-à-vis des autres usagers de la route;   10° conduite défensive;   (11° manoeuvres (catégorie B uniquement).) <AR 2006-07-10/30, art. 42, 3°, 014; En vigueur : 01-12-2006>   Les rubriques sont cotées par les mentions " satisfaisant ", " réserve ", " insuffisant " ou " mauvais ".   Le candidat est ajourné si :   - une rubrique est cotée " mauvais ";   - deux rubriques sont cotées " insuffisant ";   - une rubrique est cotée " insuffisant " et deux " réserve ";   - quatre rubriques sont cotées " réserve ";   - des erreurs de conduite ou un comportement dangereux mettent en cause la sécurité immédiate du véhicule d'examen, de ses passagers ou des autres usagers de la route.   [3 L'épreuve est cotée selon les rubriques et les aspects d'évaluations suivants (catégories A1, A2 et A) :    Rubriques :    1. Démarrer    2. Routes droites    3. Virages    4. Carrefours    5. Changer direction/bande    6. S'engager/sortir d'une voie    7. Dépasser/croiser    8. Situations spéciales    9. S'arrêter, stationner, se réinsérer dans la circulation    Aspects d'évaluation :    A. Maîtrise du véhicule    B. Appliquer les règles de circulation    C. Position sur la chaussée    D. Technique du regard    E. Vitesse adaptée    F. Conduite défensive    G. Conduite sociale    Les rubriques sont évaluées en fonction des aspects d'évaluation. Les éléments qui sont obtenus en combinant les rubriques et les aspects d'évaluation, sont cotés par les mentions " bon ", " satisfaisant à améliorer " ou " mauvais ".    Le candidat est ajourné si :    - un élément est côté " mauvais ";    - des erreurs de conduite ou un comportement dangereux mettent en cause la sécurité immédiate du véhicule d'examen, du candidat ou des autres usagers de la route.]3   ----------   (1)<AR 2011-04-28/01, art. 2, 034; En vigueur : 01-05-2013>   (2)<AR 2011-04-28/01, art. 70, 034; En vigueur : 01-05-2013>   (3)<AR 2013-01-08/01, art. 32, 040; En vigueur : 18-01-2013>   (4)<AR 2013-11-15/04, art. 17, 043; En vigueur : 07-12-2013>

Art. N5_REGION_DE_BRUXELLES-CAPITALE.   [NOTE : l'annexe 5, partie VI "Mode de cotation de l'examen", abrogés dans la mesure où ils s'appliquent aux véhicules à moteur de la catégorie B à l'exception des articles relatifs à l'apposition du code 96 visé à l'annexe 7 de l'arrêté royal du 23 mars 1998 relatif au permis de conduire.] <ARR 2018-03-29/04, art. 8.7, 054; En vigueur : 01-11-2018>    Annexe 5. <AR 2004-07-15/34, art. 13, 008; En vigueur : 05-09-2005> EXAMEN PRATIQUE :   I. CONTROLE DES APTITUDES ET DES COMPORTEMENTS RELATIFS A LA CATEGORIE [1 AM]1.   Epreuve sur un terrain isolé de la circulation :   1. Emplacement et utilisation des commandes.   a) Freins;   b) Vitesses;   c) Coupe-circuit du moteur;   d) Accélérateur;   e) Avertisseur sonore;   f) Indicateurs de direction;   g) Interrupteur et témoins pour les feux;   h) Uniquement pour cyclomoteurs à deux roues : béquille latérale ou centrale au choix du candidat.   2. Manoeuvres pour cyclomoteurs à deux roues.   a) Slalom;   b) Parcours en boucles;   c) Rouler au pas entre deux lignes parallèles sur une distance de 10 m;   d) Freinage d'urgence.   3. Manoeuvres pour cyclomoteurs à plus de deux roues.   a) Marche arrière en ligne droite;   b) Faire demi-tour dans une rue;   c) Marche avant dans un garage;   d) Stationnement entre deux véhicules.   II. [3 CONTROLE DES APTITUDES ET DES COMPORTEMENTS RELATIFS AUX CATEGORIES A1, A2 ET A    A. Epreuve sur un terrain isolé de la circulation    Manoeuvres    1. Prendre les précautions nécessaires avant de descendre du véhicule, comme sur la voie publique;    2. Contrôles préalables    a) Placement de la moto sur la béquille;    b) Mettre correctement en place les équipements de protection tels que gants, bottes, vêtements et casque;    c) Contrôle aléatoire de l'état des pneumatiques, des freins, de la direction, du commutateur d'arrêt d'urgence, de la chaîne, des niveaux d'huile, des feux, des dispositifs réfléchissants, des indicateurs de direction et de l'avertisseur sonore.    3. Débéquiller la moto, déplacer la moto sans l'aide du moteur en marchant à côté, stationner la moto en marche arrière dans l'emplacement de stationnement et remettre la moto sur sa béquille;    4. Quitter un emplacement de stationnement;    5. Slalom;    6. Parcours en boucle;    7. Virage à une vitesse de 30 km/h, puis évitement à une vitesse de 50 km/h et freinage de précision;    8. Rouler au pas;    9. Virage en "S";    10. Virage à une vitesse de 30 km/h, puis accélération à 50 km/h et freinage d'urgence.    B. L'épreuve sur la voie publique porte sur les points suivants    1. Quitter un emplacement de stationnement, repartir après un arrêt dans la circulation, sortir d'une voie privée;    2. Emprunter des routes droites, croiser des véhicules, y compris dans des passages étroits;    3. Négocier des virages;    4. Carrefours : approche et franchissement d'intersections et de jonctions;    5. Changer de direction : tourner à droite et à gauche, changer de voie;    6. Approche et sortie d'autoroutes ou d'axes analogues (le cas échéant) : insertion depuis la voie d'accélération, sortir par la voie de décélération;    7. Dépasser et croiser : dépassement d'autres véhicules (le cas échéant), dépassement d'obstacles, être dépassé (le cas échéant);    8. Aménagements routiers particuliers (le cas échéant), notamment : ronds-points, passages à niveaux, arrêts de tramway ou d'autobus, passages pour piétons, pentes prolongées en montée ou en descente, tunnels;    9. Conduite indépendante;    10. Stationner, descendre du et remonter sur le véhicule, redémarrer en prenant les précautions nécessaires;    11. Maîtrise du véhicule : utilisation correcte des rétroviseurs et des feux; utilisation correcte de l'embrayage, de la boîte de vitesses, de l'accélérateur, des systèmes de freinage;    12. Appliquer les règles de circulation;    13. Position correcte sur la route, les bandes de circulation, les ronds-points et dans les virages, en fonction du type et des caractéristiques du véhicule; prépositionnement;    14. Capacité d'observation : observation panoramique; utilisation correcte des rétroviseurs, vision proche, moyenne et lointaine;    15. Respecter les limitations de vitesses; vitesse adaptées en fonction des circonstances;    16. Conduite défensive;    17. Conduite Sociale.]3   III. CONTROLE DES APTITUDES ET DES COMPORTEMENTS RELATIFS AUX CATEGORIES B et B + E.   A. Epreuve sur un terrain isolé de la circulation :   Manoeuvres.   Catégorie B.   (...) <AR 2006-07-10/30, art. 42, 1°, 014; En vigueur : 01-12-2006>   [2 Catégorie B+E et catégorie B, avec l'obtention du code 96.]2   1. Contrôles préalables.   a) Régler le siège du conducteur afin d'obtenir une position assise correcte;   b) Régler les rétroviseurs, les ceintures de sécurité et les appuis-tête;   c) S'assurer que les portes sont fermées;   d) Contrôle aléatoire de l'état des pneumatiques, des freins, de la direction, des fluides, des feux, de la ventilation, des indicateurs de direction et de l'avertisseur sonore;   e) Contrôle du dispositif d'attelage et des connexions des freins et du circuit électrique;   f) Contrôle des éléments liés à la sécurité du chargement du véhicule : carrosserie, tôles, portes de chargement, mode de chargement, arrimage de la charge;   g) Prendre les précautions nécessaires avant de descendre du véhicule, comme sur la voie publique;   2. Marche arrière en ligne droite;   3. Virer en marche arrière;   4. Rangement le long du trottoir;   5. Recul à quai;   6. Attelage et dételage de la remorque : cette manoeuvre doit commencer avec le véhicule et la remorque stationnant côte à côte.   B. L'épreuve sur la voie publique porte sur les points suivants :   1. Repartir après un arrêt dans la circulation, sortir d'une voie privée;   2. Emprunter des routes droites, croiser des véhicules, y compris dans des passages étroits;   3. Négocier des virages;   4. Approche et sortie d'autoroutes ou d'axes analogues, dans la mesure du possible;   5. Dépasser et croiser : dépassement d'autres véhicules, dépassement d'obstacles, être dépassé;   6. (Aménagements routiers particuliers, notamment : ronds-points, passages à niveaux, arrêts de tramway ou d'autobus, passages pour piétons, pentes prolongées en montée ou en descente, tunnels;) <AR 2008-12-23/33, art. 9, 025; En vigueur : 30-12-2008>   7. Maîtrise du véhicule : utilisation correcte des rétroviseurs et des feux; utilisation correcte de l'embrayage, de la boîte de vitesses, de l'accélérateur, des systèmes de freinage, de la ceinture de sécurité, de l'appui-tête, du siège, de la direction;   8. Conduite de manière économique et [4 efficace du point de vue énergétique]4, en tenant compte du régime du moteur, des rapports, du freinage et de l'accélération;   9. Capacité d'observation : observation panoramique; utilisation correcte des rétroviseurs, vision proche, moyenne et lointaine;   10. Priorité et céder le passage aux carrefours et aux passages à niveau; en cas de changement de direction ou de bande de circulation et de manoeuvres; approche et franchissement de carrefours;   11. Position correcte sur la route, les bandes de circulation, les ronds-points et dans les virages, en fonction du type et des caractéristiques du véhicule; prépositionnement;   12. Distance de sécurité : maintien d'une distance suffisante à l'avant et à côté du véhicule, maintien d'une distance suffisante par rapport aux autres usagers de la route;   13. Limitations de vitesse;   14. Signalisation routière et indications des agents réglant la circulation;   15. Signalisation : donner en temps utile les signaux nécessaires et corrects; réagir correctement aux signaux donnés par les autres usagers de la route;   16. Freiner et s'arrêter : ralentir à temps, freiner ou stopper en fonction des circonstances; anticipation.   (17. Catégorie B : les manoeuvres suivantes sont exécutées sur la voie publique :   1. Contrôles préalables.   a) Régler le siège du conducteur afin d'obtenir une position assise correcte;   b) Régler les rétroviseurs, les ceintures de sécurité et les appuie-tête;   c) S'assurer que les portes sont fermées;   d) Contrôle aléatoire de l'état des pneumatiques, des freins, de la direction, des fluides, des feux, de la ventilation, des indicateurs de direction et de l'avertisseur sonore;   e) Prendre les précautions nécessaire avant de descendre du véhicule;   2. Demi-tour dans une rue étroite;   3. Stationnement derrière un véhicule.) <AR 2006-07-10/30, art. 42, 2°, 014; En vigueur : 01-12-2006>   IV. CONTROLE DES APTITUDES ET DES COMPORTEMENTS RELATIFS AUX CATEGORIES [2 C1, C1+E, C et C+E]2.   A. Epreuve sur un terrain isolé de la circulation :   Manoeuvres.   1. Contrôles préalables pour les catégories [2 C1, C1+E, C et C+E]2 :   a) Régler le siège si nécessaire afin d'obtenir une position assise correcte;   b) Régler les rétroviseurs, les ceintures de sécurité, et les appuis-tête;   c) S'assurer que les portes sont fermées;   d) Contrôle aléatoire de l'état des pneumatiques, des freins, de la direction, des feux, des dispositifs réfléchissants, des indicateurs de direction et de l'avertisseur sonore;   e) Contrôle des systèmes d'assistance au freinage et à la direction, contrôle de l'état des pneumatiques, des écrous de roue, des garde-boue, du pare-brise, des fenêtres et des essuie-glaces, des fluides; contrôle et utilisation du tableau de bord;   f) Contrôle de la pression d'air, des réservoirs d'air et de la suspension;   g) Contrôle des éléments de sécurité liés au chargement du véhicule : carrosserie, tôles, portes de chargement, éventuellement mécanisme de chargement, verrouillage de la cabine, mode de chargement, arrimage de la charge;   h) Prendre les précautions nécessaires avant de descendre du véhicule, comme sur la voie publique;   En outre, pour [2 les catégories C1+E et C+E]2 uniquement :   Contrôle du mécanisme d'attelage et des connexions du circuit électrique et du système de freinage.   2. Manoeuvres pour [2 les catégories C1 et C]2 :   a) Marche arrière en ligne droite;   b) Virer dans un garage en marche arrière;   c) Recul à quai;   3. Manoeuvres pour [2 les catégories C1+E et C+E]2 :   a) Marche arrière en ligne droite;   b) Virer en marche arrière;   c) Rangement le long du trottoir;   d) Recul à quai;   e) Attelage et dételage de la remorque ou de la semi-remorque; cette manoeuvre doit commencer avec le véhicule et sa remorque stationnant côte à côte.   B. L'épreuve sur la voie publique porte sur les points suivants :   1. Repartir après un arrêt dans la circulation, sortir d'une voie privée;   2. Emprunter des routes droites, croiser des véhicules, y compris dans des passages étroits;   3. Négocier des virages;   4. Approche et sortie d'autoroutes ou d'axes analogues, dans la mesure du possible;   5. Dépasser et croiser : dépassement d'autres véhicules, dépassement d'obstacles, être dépassé;   6. (Aménagements routiers particuliers, notamment : ronds-points, passages à niveaux, arrêts de tramway ou d'autobus, passages pour piétons, pentes prolongées en montée ou en descente, tunnels;) <AR 2008-12-23/33, art. 9, 025; En vigueur : 30-12-2008>   7. Maîtrise du véhicule : utilisation correcte des rétroviseurs et des feux; utilisation correcte de l'embrayage, de la boîte de vitesses, de l'accélérateur, des systèmes de freinage;   8. [4 Conduite sûre et efficace du point de vue énergétique : conduite de manière à garantir la sécurité, en tenant compte du régime du moteur, des rapports, du freinage et de l'accélération, et à réduire la consommation de carburant et les émissions lors de l'accélération, la décélération, des montées et des descentes, si nécessaire en changeant les vitesses manuellement;]4   9. Capacité d'observation : observation panoramique; utilisation correcte des rétroviseurs, vision proche, moyenne et lointaine;   10. Priorité et céder le passage aux carrefours et aux passages à niveau, en cas de changement de direction ou de bande de circulation et de manoeuvres; approche et franchissement de carrefours;   11. Position correcte sur la route, les bandes de circulation, les ronds-points et dans les virages, en fonction du type et des caractéristiques du véhicule; prépositionnement;   12. Distance de sécurité : maintien d'une distance suffisante à l'avant et à côté du véhicule, maintien d'une distance suffisante par rapport aux autres usagers de la route;   13. Limitations de vitesse;   14. Signalisation routière et indications des agents réglant la circulation;   15. Signalisation : donner en temps utile les signaux nécessaires et corrects; réagir correctement aux signaux donnés par les autres usagers de la route;   16. Freiner et s'arrêter : ralentir à temps, freiner ou stopper en fonction des circonstances; anticipation;   17. Contrôle des portes de chargement, du mode de chargement et de l'arrimage de la charge;   18. Enregistreur.   V. CONTROLE DES APTITUDES ET DES COMPORTEMENTS RELATIFS AUX CATEGORIES [2 D1, D1+E, D et D+E ]2.   A. Epreuve sur un terrain isolé de la circulation :   Manoeuvres.   1. Contrôles préalables pour les catégories [2 D1, D1+E, D et D+E ]2 :   a) Régler le siège du conducteur afin d'obtenir une position assise correcte;   b) Régler les rétroviseurs, les ceintures de sécurité, et les appuis-tête;   c) Contrôle aléatoire de l'état des pneumatiques, des freins, de la direction, des feux, des dispositifs réfléchissants, des indicateurs de direction et de l'avertisseur sonore;   d) Contrôle des systèmes d'assistance au freinage et à la direction, contrôle de l'état des pneumatiques, des écrous de roue, des garde-boue, du pare-brise, des fenêtres et des essuie-glaces, des fluides, contrôle et utilisation du tableau de bord;   e) Contrôle de la pression d'air, des réservoirs d'air et de la suspension;   f) Etre capable de prendre des mesures particulières pour la sécurité du véhicule, contrôler la carrosserie, les portes de service, les issues de secours, le matériel de premiers secours, les extincteurs et d'autres équipements de sécurité;   g) S'assurer que les portes sont fermées;   h) Prendre les précautions nécessaires avant de descendre du véhicule, comme sur la voie publique;   En outre, pour la catégorie [2 les catégories D1+E et D+E]2 uniquement :   a) Contrôle du mécanisme d'attelage et des connexions du système de freinage et du circuit électrique;   b) Contrôle des éléments liés à la sécurité du chargement du véhicule : carrosserie, tôles, portes de chargement, mode de chargement, arrimage de la charge;   2. Manoeuvres pour [2 les catégories D1 et D]2 :   a) Marche arrière en ligne droite;   b) Virer dans un garage en marche arrière;   c) Rangement le long du trottoir.   3. Manoeuvres pour la catégorie [2 D1, D1+E, D et D+E]2 uniquement :   a) Marche arrière en ligne droite;   b) Virer en marche arrière;   c) Rangement le long du trottoir;   d) Recul à quai;   e) Attelage et dételage de la remorque; cette manoeuvre doit commencer avec le véhicule et sa remorque stationnant côte à côte.   B. L'épreuve sur la voie publique porte sur les points suivants :   1. Repartir après un arrêt dans la circulation, sortir d'une voie privée;   2. Emprunter des routes droites, croiser des véhicules, y compris dans des passages étroits;   3. Négocier des virages;   4. Approche et sortie d'autoroutes ou d'axes analogues, dans la mesure du possible;   5. Dépasser et croiser : dépassement d'autres véhicules, dépassement d'obstacles, être dépassé;   6. (Aménagements routiers particuliers, notamment : ronds-points, passages à niveaux, arrêts de tramway ou d'autobus, passages pour piétons, pentes prolongées en montée ou en descente, tunnels;) <AR 2008-12-23/33, art. 9, 025; En vigueur : 30-12-2008>   7. Maîtrise du véhicule : utilisation correcte des rétroviseurs et des feux; utilisation correcte de l'embrayage, de la boîte de vitesses, de l'accélérateur, des systèmes de freinage, de la ceinture de sécurité, de l'appui-tête, de la direction, du siège;   8. [4 Conduite sûre et efficace du point de vue énergétique : conduite de manière à garantir la sécurité, en tenant compte du régime du moteur, des rapports, du freinage et de l'accélération, et à réduire la consommation de carburant et les émissions lors de l'accélération, la décélération, des montées et des descentes, si nécessaire en changeant les vitesses manuellement;]4   9. Capacité d'observation : observation panoramique; utilisation correcte des rétroviseurs, vision proche, moyenne et lointaine;   10. Priorité et céder le passage aux carrefours et aux passages à niveau, en cas de changement de direction ou de bande de circulation et en cas de manoeuvres; approche et franchissement de carrefours;   11. Position correcte sur la route, les bandes de circulation, les ronds-points et dans les virages, en fonction du type et des caractéristiques du véhicule; prépositionnement;   12. Distance de sécurité : maintien d'une distance suffisante à l'avant et à côté, maintien d'une distance suffisante par rapport aux autres usagers de la route;   13. Limitations de vitesse;   14. Signalisation routière et indications des agents réglant la circulation;   15. Signalisation : donner en temps utile les signaux nécessaires et corrects; réagir correctement aux signaux donnés par les autres usagers de la route;   16. Freiner et s'arrêter : ralentir à temps, freiner ou stopper en fonction des circonstances; anticipation;   17. Enregistreur.   (Vbis. Contrôle des aptitudes et des comportements relatifs à la catégorie G   A. Epreuve sur un terrain isolé de la circulation   Manoeuvres   1. Contrôles préalables :   a) régler le siège du conducteur afin d'obtenir une position assise correcte;   b) régler les rétroviseurs;   c) s'assurer que les portes sont bien fermées;   d) contrôle aléatoire de l'état des pneus, des freins, de la direction, des feux, des dispositifs réfléchissants, des indicateurs de direction et de l'avertisseur sonore;   e) contrôle des systèmes d'assistance à la direction, contrôle de l'état des pneumatiques, des écrous de roue, des garde-boue, du pare-brise, des fenêtres et des essuie-glaces, des fluides; contrôle et utilisation du tableau de bord en rapport avec la conduite;   f) prendre les précautions nécessaires avant de descendre du véhicule comme sur la voie publique;   g) contrôle du mécanisme d'attelage et des connexions du circuit électrique et du système de freinage;   2. Marche arrière en ligne droite.   3. Virer dans un garage en marche arrière.   4. Attelage et dételage de la remorque : cette manoeuvre doit commencer avec le véhicule et sa remorque stationnant côte à côte.   B. L'épreuve sur la voie publique porte sur les points suivants :   1. Repartir après un arrêt dans la circulation, sortir d'une voie privée;   2. Emprunter des routes droites, croiser des véhicules, y compris dans des passages étroits;   3. Négocier des virages;   4. Dépasser et croiser : dépassement d'autres véhicules, dépassement d'obstacles, être dépassé;   5. Aménagements routiers particuliers, notamment : ronds-points, passages à niveaux, arrêts de tramway ou d'autobus, passages pour piétons, pentes prolongées en montée ou en descente;   6. Maîtrise du véhicule : utilisation correcte des rétroviseurs et des feux; utilisation correcte de l'embrayage, de la boîte de vitesses, de l'accélérateur, des systèmes de freinage;   7. Conduite de manière économique et respectueuse de l'environnement, en tenant compte du régime du moteur, des rapports, du freinage et de l'accélération;   8. Capacité d'observation : observation panoramique; utilisation correcte des rétroviseurs, vision proche, moyenne et lointaine;   9. Priorité et céder le passage aux carrefours et aux passages à niveau, en cas de changement de direction ou de bande de circulation et de manoeuvres; approche et franchissement de carrefours;   10. Position correcte sur la route, les bandes de circulation, les ronds-points et dans les virages, en fonction du type et des caractéristiques du véhicule; pré positionnement;   11. Distance de sécurité : maintien d'une distance suffisante à l'avant et à côté du véhicule, maintien d'une distance suffisante par rapport aux autres usagers de la route;   12. Limitations de vitesse;   13. Signalisation routière et indications des agents réglant la circulation;   14. Signalisation : donner en temps utile les signaux nécessaires et corrects; réagir correctement aux signaux donnés par les autres usagers de la route;   15. Freiner et s'arrêter : ralentir à temps, freiner ou stopper en fonction des circonstances; anticipation.) <AR 2006-09-01/33, art. 26, 015; En vigueur : 15-09-2006>   VI. MODE DE COTATION DE L'EXAMEN.   A. Epreuve sur un terrain isolé de la circulation.   Catégorie [1 AM]1 :   L'épreuve est arrêtée si le candidat n'est pas suffisamment familiarisé avec l'emplacement et l'utilisation des commandes.   Pour toutes les catégories [2 ...]2 :   les manoeuvres sont cotées par les mentions : " satisfaisant ", " réserve ", " insuffisant " ou " mauvais ".   Le candidat est ajourné si :   - une manoeuvre est cotée " mauvais ";   - deux manoeuvres sont cotées " insuffisant ";   - une manoeuvre est cotée " insuffisant " et deux " réserve ";   - quatre manoeuvres sont cotées " réserve ".   B. Epreuve sur la voie publique.   L'épreuve est cotée selon les rubriques suivantes [3(excepté les catégories A1, A2 et A)]3 :   1° utilisation du véhicule;   2° place sur la chaussée;   3° virages;   4° croiser et dépasser;   5° changement de direction;   6° priorité;   7° signaux lumineux et injonctions;   8° vitesse et sens du trafic;   9° comportement vis-à-vis des autres usagers de la route;   10° conduite défensive;   (11° manoeuvres (catégorie B uniquement).) <AR 2006-07-10/30, art. 42, 3°, 014; En vigueur : 01-12-2006>   Les rubriques sont cotées par les mentions " satisfaisant ", " réserve ", " insuffisant " ou " mauvais ".   Le candidat est ajourné si :   - une rubrique est cotée " mauvais ";   - deux rubriques sont cotées " insuffisant ";   - une rubrique est cotée " insuffisant " et deux " réserve ";   - quatre rubriques sont cotées " réserve ";   - des erreurs de conduite ou un comportement dangereux mettent en cause la sécurité immédiate du véhicule d'examen, de ses passagers ou des autres usagers de la route.   [3 L'épreuve est cotée selon les rubriques et les aspects d'évaluations suivants (catégories A1, A2 et A) :    Rubriques :    1. Démarrer    2. Routes droites    3. Virages    4. Carrefours    5. Changer direction/bande    6. S'engager/sortir d'une voie    7. Dépasser/croiser    8. Situations spéciales    9. S'arrêter, stationner, se réinsérer dans la circulation    Aspects d'évaluation :    A. Maîtrise du véhicule    B. Appliquer les règles de circulation    C. Position sur la chaussée    D. Technique du regard    E. Vitesse adaptée    F. Conduite défensive    G. Conduite sociale    Les rubriques sont évaluées en fonction des aspects d'évaluation. Les éléments qui sont obtenus en combinant les rubriques et les aspects d'évaluation, sont cotés par les mentions " bon ", " satisfaisant à améliorer " ou " mauvais ".    Le candidat est ajourné si :    - un élément est côté " mauvais ";    - des erreurs de conduite ou un comportement dangereux mettent en cause la sécurité immédiate du véhicule d'examen, du candidat ou des autres usagers de la route.]3   ----------   (1)<AR 2011-04-28/01, art. 2, 034; En vigueur : 01-05-2013>   (2)<AR 2011-04-28/01, art. 70, 034; En vigueur : 01-05-2013>   (3)<AR 2013-01-08/01, art. 32, 040; En vigueur : 18-01-2013>   (4)<AR 2013-11-15/04, art. 17, 043; En vigueur : 07-12-2013>

Art. N5_REGION_WALLONNE.    Annexe 5. <AR 2004-07-15/34, art. 13, 008; En vigueur : 05-09-2005> [6 TESTS ET EXAMEN PRATIQUE]6 :   I. CONTROLE DES APTITUDES ET DES COMPORTEMENTS RELATIFS A LA CATEGORIE [1 AM]1.   Epreuve sur un terrain isolé de la circulation :   1. Emplacement et utilisation des commandes.   a) Freins;   b) Vitesses;   c) Coupe-circuit du moteur;   d) Accélérateur;   e) Avertisseur sonore;   f) Indicateurs de direction;   g) Interrupteur et témoins pour les feux;   h) Uniquement pour cyclomoteurs à deux roues : béquille latérale ou centrale au choix du candidat.   2. Manoeuvres pour cyclomoteurs à deux roues.   a) Slalom;   b) Parcours en boucles;   c) Rouler au pas entre deux lignes parallèles sur une distance de 10 m;   d) Freinage d'urgence.   3. Manoeuvres pour cyclomoteurs à plus de deux roues.   a) Marche arrière en ligne droite;   b) Faire demi-tour dans une rue;   c) Marche avant dans un garage;   d) Stationnement entre deux véhicules.   II. [3 CONTROLE DES APTITUDES ET DES COMPORTEMENTS RELATIFS AUX CATEGORIES A1, A2 ET A    A. Epreuve sur un terrain isolé de la circulation    Manoeuvres    1. Prendre les précautions nécessaires avant de descendre du véhicule, comme sur la voie publique;    2. Contrôles préalables    a) Placement de la moto sur la béquille;    b) Mettre correctement en place les équipements de protection tels que gants, bottes, vêtements et casque;    c) Contrôle aléatoire de l'état des pneumatiques, des freins, de la direction, du commutateur d'arrêt d'urgence, de la chaîne, des niveaux d'huile, des feux, des dispositifs réfléchissants, des indicateurs de direction et de l'avertisseur sonore.    3. Débéquiller la moto, déplacer la moto sans l'aide du moteur en marchant à côté, stationner la moto en marche arrière dans l'emplacement de stationnement et remettre la moto sur sa béquille;    4. Quitter un emplacement de stationnement;    5. Slalom;    6. Parcours en boucle;    7. Virage à une vitesse de 30 km/h, puis évitement à une vitesse de 50 km/h et freinage de précision;    8. Rouler au pas;    9. Virage en "S";    10. Virage à une vitesse de 30 km/h, puis accélération à 50 km/h et freinage d'urgence.    B. L'épreuve sur la voie publique porte sur les points suivants    1. Quitter un emplacement de stationnement, repartir après un arrêt dans la circulation, sortir d'une voie privée;    2. Emprunter des routes droites, croiser des véhicules, y compris dans des passages étroits;    3. Négocier des virages;    4. Carrefours : approche et franchissement d'intersections et de jonctions;    5. Changer de direction : tourner à droite et à gauche, changer de voie;    6. Approche et sortie d'autoroutes ou d'axes analogues (le cas échéant) : insertion depuis la voie d'accélération, sortir par la voie de décélération;    7. Dépasser et croiser : dépassement d'autres véhicules (le cas échéant), dépassement d'obstacles, être dépassé (le cas échéant);    8. Aménagements routiers particuliers (le cas échéant), notamment : ronds-points, passages à niveaux, arrêts de tramway ou d'autobus, passages pour piétons, pentes prolongées en montée ou en descente, tunnels;    9. Conduite indépendante;    10. Stationner, descendre du et remonter sur le véhicule, redémarrer en prenant les précautions nécessaires;    11. Maîtrise du véhicule : utilisation correcte des rétroviseurs et des feux; utilisation correcte de l'embrayage, de la boîte de vitesses, de l'accélérateur, des systèmes de freinage;    12. Appliquer les règles de circulation;    13. Position correcte sur la route, les bandes de circulation, les ronds-points et dans les virages, en fonction du type et des caractéristiques du véhicule; prépositionnement;    14. Capacité d'observation : observation panoramique; utilisation correcte des rétroviseurs, vision proche, moyenne et lointaine;    15. Respecter les limitations de vitesses; vitesse adaptées en fonction des circonstances;    16. Conduite défensive;    17. Conduite Sociale.]3   III. CONTROLE DES APTITUDES ET DES COMPORTEMENTS RELATIFS AUX CATEGORIES B et B + E.   A. Epreuve sur un terrain isolé de la circulation :   Manoeuvres.   Catégorie B.   (...) <AR 2006-07-10/30, art. 42, 1°, 014; En vigueur : 01-12-2006>   [2 Catégorie B+E et catégorie B, avec l'obtention du code 96.]2   1. Contrôles préalables.   a) Régler le siège du conducteur afin d'obtenir une position assise correcte;   b) Régler les rétroviseurs, les ceintures de sécurité et les appuis-tête;   c) S'assurer que les portes sont fermées;   d) Contrôle aléatoire de l'état des pneumatiques, des freins, de la direction, des fluides, des feux, de la ventilation, des indicateurs de direction et de l'avertisseur sonore;   e) Contrôle du dispositif d'attelage et des connexions des freins et du circuit électrique;   f) Contrôle des éléments liés à la sécurité du chargement du véhicule : carrosserie, tôles, portes de chargement, mode de chargement, arrimage de la charge;   g) Prendre les précautions nécessaires avant de descendre du véhicule, comme sur la voie publique;   2. Marche arrière en ligne droite;   3. Virer en marche arrière;   4. Rangement le long du trottoir;   5. Recul à quai;   6. Attelage et dételage de la remorque : cette manoeuvre doit commencer avec le véhicule et la remorque stationnant côte à côte.   B. L'épreuve sur la voie publique porte sur les points suivants :   1. Repartir après un arrêt dans la circulation, sortir d'une voie privée;   2. Emprunter des routes droites, croiser des véhicules, y compris dans des passages étroits;   3. Négocier des virages;   4. Approche et sortie d'autoroutes ou d'axes analogues, dans la mesure du possible;   5. Dépasser et croiser : dépassement d'autres véhicules, dépassement d'obstacles, être dépassé;   6. (Aménagements routiers particuliers, notamment : ronds-points, passages à niveaux, arrêts de tramway ou d'autobus, passages pour piétons, pentes prolongées en montée ou en descente, tunnels;) <AR 2008-12-23/33, art. 9, 025; En vigueur : 30-12-2008>   7. Maîtrise du véhicule : utilisation correcte des rétroviseurs et des feux; utilisation correcte de l'embrayage, de la boîte de vitesses, de l'accélérateur, des systèmes de freinage, de la ceinture de sécurité, de l'appui-tête, du siège, de la direction;   8. [7 Conduite de manière économique, sûre et efficace du point de vue énergétique c'est-à-dire une conduite de manière à garantir la sécurité, en tenant compte du régime du moteur, des rapports, du freinage et de l'accélération, et à réduire la consommation de carburant et les émissions lors de l'accélération, la décélération, des montées et des descentes, si nécessaire en changeant les vitesses manuellement ;]7   9. Capacité d'observation : observation panoramique; utilisation correcte des rétroviseurs, vision proche, moyenne et lointaine;   10. Priorité et céder le passage aux carrefours et aux passages à niveau; en cas de changement de direction ou de bande de circulation et de manoeuvres; approche et franchissement de carrefours;   11. Position correcte sur la route, les bandes de circulation, les ronds-points et dans les virages, en fonction du type et des caractéristiques du véhicule; prépositionnement;   12. Distance de sécurité : maintien d'une distance suffisante à l'avant et à côté du véhicule, maintien d'une distance suffisante par rapport aux autres usagers de la route;   13. Limitations de vitesse;   14. Signalisation routière et indications des agents réglant la circulation;   15. Signalisation : donner en temps utile les signaux nécessaires et corrects; réagir correctement aux signaux donnés par les autres usagers de la route;   16. Freiner et s'arrêter : ralentir à temps, freiner ou stopper en fonction des circonstances; anticipation.   (17. Catégorie B : les manoeuvres suivantes sont exécutées sur la voie publique :   1. Contrôles préalables.   a) Régler le siège du conducteur afin d'obtenir une position assise correcte;   b) Régler les rétroviseurs, les ceintures de sécurité et les appuie-tête;   c) S'assurer que les portes sont fermées;   d) Contrôle aléatoire de l'état des pneumatiques, des freins, de la direction, des fluides, des feux, de la ventilation, des indicateurs de direction et de l'avertisseur sonore;   e) Prendre les précautions nécessaire avant de descendre du véhicule;   2. [6 Un stationnement en marche arrière entre deux véhicules du côté gauche ou droit de la voirie et parallèle à celle-ci, et sortie de l'emplacement;]6   3. [6 Une des quatre manoeuvres suivantes choisies par un tirage au sort et réalisées sur la voie publique ou dans un lieu public:    1° demi-tour sur une chaussée étroite;    2° marche arrière en ligne droite;    3° stationnement avant dans un emplacement perpendiculaire à la voirie et sortie de l'emplacement en marche arrière;    4° stationnement arrière dans un emplacement perpendiculaire à la voirie et sortie de l'emplacement en marche avant;]6   [5 18° Conduite indépendante.]5   [5 C.[6 Test de perception des risques (pour la catégorie B uniquement) :    L'effectivité d'un risque illustré durant le test doit induire une prise de décision et la mise en oeuvre d'une action du conducteur, et qu'il n'aurait pas prise dans une situation de circulation semblable dans lequel ce risque ne serait pas présent.]6]5   [6 D. Le Test sur les capacités techniques de conduite porte sur les points suivants :    1. Repartir après un arrêt dans la circulation, sortir d'une voie privée;    2. Emprunter des routes droites, croiser des véhicules, y compris dans des passages étroits;    3. Négocier des virages;    4. Approche et sortie d'autoroutes ou d'axes analogues, dans la mesure du possible;    5. Dépasser et croiser : dépassement d'autres véhicules, dépassement d'obstacles, être dépassé;    6. Aménagements routiers particuliers, notamment : ronds-points, passages à niveaux, arrêts de tramway ou d'autobus, passages pour piétons, pentes prolongées en montée ou en descente, tunnels;    7. Maîtrise du véhicule : utilisation correcte des rétroviseurs et des feux; utilisation correcte de l'embrayage, de la boîte de vitesses, de l'accélérateur, des systèmes de freinage, de la ceinture de sécurité, de l'appui-tête, du siège, de la direction;    8. Capacité d'observation : observation panoramique; utilisation correcte des rétroviseurs, vision proche, moyenne et lointaine;    9. Priorité et céder le passage aux carrefours et aux passages à niveau; en cas de changement de direction ou de bande de circulation et de manoeuvres; approche et franchissement de carrefours;    10. Position correcte sur la route, les bandes de circulation, les ronds-points et dans les virages, en fonction du type et des caractéristiques du véhicule; prépositionnement;    11. Distance de sécurité : maintien d'une distance suffisante à l'avant et à côté du véhicule, maintien d'une distance suffisante par rapport aux autres usagers de la route;    12. Limitations de vitesse;    13. Signalisation routière et indications des agents réglant la circulation;    14. Signalisation : donner en temps utile les signaux nécessaires et corrects;    15. Freiner et s'arrêter : ralentir à temps, freiner ou stopper en fonction des circonstances;    16. Régler la position de conduite;    17. Effectuer des manoeuvres sur la voie publique : stationnement, marche-arrière, demi-tour.]6   IV. CONTROLE DES APTITUDES ET DES COMPORTEMENTS RELATIFS AUX CATEGORIES [2 C1, C1+E, C et C+E]2.   A. Epreuve sur un terrain isolé de la circulation :   Manoeuvres.   1. Contrôles préalables pour les catégories [2 C1, C1+E, C et C+E]2 :   a) Régler le siège si nécessaire afin d'obtenir une position assise correcte;   b) Régler les rétroviseurs, les ceintures de sécurité, et les appuis-tête;   c) S'assurer que les portes sont fermées;   d) Contrôle aléatoire de l'état des pneumatiques, des freins, de la direction, des feux, des dispositifs réfléchissants, des indicateurs de direction et de l'avertisseur sonore;   e) Contrôle des systèmes d'assistance au freinage et à la direction, contrôle de l'état des pneumatiques, des écrous de roue, des garde-boue, du pare-brise, des fenêtres et des essuie-glaces, des fluides; contrôle et utilisation du tableau de bord;   f) Contrôle de la pression d'air, des réservoirs d'air et de la suspension;   g) Contrôle des éléments de sécurité liés au chargement du véhicule : carrosserie, tôles, portes de chargement, éventuellement mécanisme de chargement, verrouillage de la cabine, mode de chargement, arrimage de la charge;   h) Prendre les précautions nécessaires avant de descendre du véhicule, comme sur la voie publique;   En outre, pour [2 les catégories C1+E et C+E]2 uniquement :   Contrôle du mécanisme d'attelage et des connexions du circuit électrique et du système de freinage.   2. Manoeuvres pour [2 les catégories C1 et C]2 :   a) Marche arrière en ligne droite;   b) Virer dans un garage en marche arrière;   c) Recul à quai;   3. Manoeuvres pour [2 les catégories C1+E et C+E]2 :   a) Marche arrière en ligne droite;   b) Virer en marche arrière;   c) Rangement le long du trottoir;   d) Recul à quai;   e) Attelage et dételage de la remorque ou de la semi-remorque; cette manoeuvre doit commencer avec le véhicule et sa remorque stationnant côte à côte.   B. L'épreuve sur la voie publique porte sur les points suivants :   1. Repartir après un arrêt dans la circulation, sortir d'une voie privée;   2. Emprunter des routes droites, croiser des véhicules, y compris dans des passages étroits;   3. Négocier des virages;   4. Approche et sortie d'autoroutes ou d'axes analogues, dans la mesure du possible;   5. Dépasser et croiser : dépassement d'autres véhicules, dépassement d'obstacles, être dépassé;   6. (Aménagements routiers particuliers, notamment : ronds-points, passages à niveaux, arrêts de tramway ou d'autobus, passages pour piétons, pentes prolongées en montée ou en descente, tunnels;) <AR 2008-12-23/33, art. 9, 025; En vigueur : 30-12-2008>   7. Maîtrise du véhicule : utilisation correcte des rétroviseurs et des feux; utilisation correcte de l'embrayage, de la boîte de vitesses, de l'accélérateur, des systèmes de freinage;   8. [4 Conduite sûre et efficace du point de vue énergétique : conduite de manière à garantir la sécurité, en tenant compte du régime du moteur, des rapports, du freinage et de l'accélération, et à réduire la consommation de carburant et les émissions lors de l'accélération, la décélération, des montées et des descentes, si nécessaire en changeant les vitesses manuellement;]4   9. Capacité d'observation : observation panoramique; utilisation correcte des rétroviseurs, vision proche, moyenne et lointaine;   10. Priorité et céder le passage aux carrefours et aux passages à niveau, en cas de changement de direction ou de bande de circulation et de manoeuvres; approche et franchissement de carrefours;   11. Position correcte sur la route, les bandes de circulation, les ronds-points et dans les virages, en fonction du type et des caractéristiques du véhicule; prépositionnement;   12. Distance de sécurité : maintien d'une distance suffisante à l'avant et à côté du véhicule, maintien d'une distance suffisante par rapport aux autres usagers de la route;   13. Limitations de vitesse;   14. Signalisation routière et indications des agents réglant la circulation;   15. Signalisation : donner en temps utile les signaux nécessaires et corrects; réagir correctement aux signaux donnés par les autres usagers de la route;   16. Freiner et s'arrêter : ralentir à temps, freiner ou stopper en fonction des circonstances; anticipation;   17. Contrôle des portes de chargement, du mode de chargement et de l'arrimage de la charge;   18. Enregistreur.   V. CONTROLE DES APTITUDES ET DES COMPORTEMENTS RELATIFS AUX CATEGORIES [2 D1, D1+E, D et D+E ]2.   A. Epreuve sur un terrain isolé de la circulation :   Manoeuvres.   1. Contrôles préalables pour les catégories [2 D1, D1+E, D et D+E ]2 :   a) Régler le siège du conducteur afin d'obtenir une position assise correcte;   b) Régler les rétroviseurs, les ceintures de sécurité, et les appuis-tête;   c) Contrôle aléatoire de l'état des pneumatiques, des freins, de la direction, des feux, des dispositifs réfléchissants, des indicateurs de direction et de l'avertisseur sonore;   d) Contrôle des systèmes d'assistance au freinage et à la direction, contrôle de l'état des pneumatiques, des écrous de roue, des garde-boue, du pare-brise, des fenêtres et des essuie-glaces, des fluides, contrôle et utilisation du tableau de bord;   e) Contrôle de la pression d'air, des réservoirs d'air et de la suspension;   f) Etre capable de prendre des mesures particulières pour la sécurité du véhicule, contrôler la carrosserie, les portes de service, les issues de secours, le matériel de premiers secours, les extincteurs et d'autres équipements de sécurité;   g) S'assurer que les portes sont fermées;   h) Prendre les précautions nécessaires avant de descendre du véhicule, comme sur la voie publique;   En outre, pour la catégorie [2 les catégories D1+E et D+E]2 uniquement :   a) Contrôle du mécanisme d'attelage et des connexions du système de freinage et du circuit électrique;   b) Contrôle des éléments liés à la sécurité du chargement du véhicule : carrosserie, tôles, portes de chargement, mode de chargement, arrimage de la charge;   2. Manoeuvres pour [2 les catégories D1 et D]2 :   a) Marche arrière en ligne droite;   b) Virer dans un garage en marche arrière;   c) Rangement le long du trottoir.   3. Manoeuvres pour la catégorie [2 D1, D1+E, D et D+E]2 uniquement :   a) Marche arrière en ligne droite;   b) Virer en marche arrière;   c) Rangement le long du trottoir;   d) Recul à quai;   e) Attelage et dételage de la remorque; cette manoeuvre doit commencer avec le véhicule et sa remorque stationnant côte à côte.   B. L'épreuve sur la voie publique porte sur les points suivants :   1. Repartir après un arrêt dans la circulation, sortir d'une voie privée;   2. Emprunter des routes droites, croiser des véhicules, y compris dans des passages étroits;   3. Négocier des virages;   4. Approche et sortie d'autoroutes ou d'axes analogues, dans la mesure du possible;   5. Dépasser et croiser : dépassement d'autres véhicules, dépassement d'obstacles, être dépassé;   6. (Aménagements routiers particuliers, notamment : ronds-points, passages à niveaux, arrêts de tramway ou d'autobus, passages pour piétons, pentes prolongées en montée ou en descente, tunnels;) <AR 2008-12-23/33, art. 9, 025; En vigueur : 30-12-2008>   7. Maîtrise du véhicule : utilisation correcte des rétroviseurs et des feux; utilisation correcte de l'embrayage, de la boîte de vitesses, de l'accélérateur, des systèmes de freinage, de la ceinture de sécurité, de l'appui-tête, de la direction, du siège;   8. [4 Conduite sûre et efficace du point de vue énergétique : conduite de manière à garantir la sécurité, en tenant compte du régime du moteur, des rapports, du freinage et de l'accélération, et à réduire la consommation de carburant et les émissions lors de l'accélération, la décélération, des montées et des descentes, si nécessaire en changeant les vitesses manuellement;]4   9. Capacité d'observation : observation panoramique; utilisation correcte des rétroviseurs, vision proche, moyenne et lointaine;   10. Priorité et céder le passage aux carrefours et aux passages à niveau, en cas de changement de direction ou de bande de circulation et en cas de manoeuvres; approche et franchissement de carrefours;   11. Position correcte sur la route, les bandes de circulation, les ronds-points et dans les virages, en fonction du type et des caractéristiques du véhicule; prépositionnement;   12. Distance de sécurité : maintien d'une distance suffisante à l'avant et à côté, maintien d'une distance suffisante par rapport aux autres usagers de la route;   13. Limitations de vitesse;   14. Signalisation routière et indications des agents réglant la circulation;   15. Signalisation : donner en temps utile les signaux nécessaires et corrects; réagir correctement aux signaux donnés par les autres usagers de la route;   16. Freiner et s'arrêter : ralentir à temps, freiner ou stopper en fonction des circonstances; anticipation;   17. Enregistreur.   (Vbis. Contrôle des aptitudes et des comportements relatifs à la catégorie G   A. Epreuve sur un terrain isolé de la circulation   Manoeuvres   1. Contrôles préalables :   a) régler le siège du conducteur afin d'obtenir une position assise correcte;   b) régler les rétroviseurs;   c) s'assurer que les portes sont bien fermées;   d) contrôle aléatoire de l'état des pneus, des freins, de la direction, des feux, des dispositifs réfléchissants, des indicateurs de direction et de l'avertisseur sonore;   e) contrôle des systèmes d'assistance à la direction, contrôle de l'état des pneumatiques, des écrous de roue, des garde-boue, du pare-brise, des fenêtres et des essuie-glaces, des fluides; contrôle et utilisation du tableau de bord en rapport avec la conduite;   f) prendre les précautions nécessaires avant de descendre du véhicule comme sur la voie publique;   g) contrôle du mécanisme d'attelage et des connexions du circuit électrique et du système de freinage;   2. Marche arrière en ligne droite.   3. Virer dans un garage en marche arrière.   4. Attelage et dételage de la remorque : cette manoeuvre doit commencer avec le véhicule et sa remorque stationnant côte à côte.   B. L'épreuve sur la voie publique porte sur les points suivants :   1. Repartir après un arrêt dans la circulation, sortir d'une voie privée;   2. Emprunter des routes droites, croiser des véhicules, y compris dans des passages étroits;   3. Négocier des virages;   4. Dépasser et croiser : dépassement d'autres véhicules, dépassement d'obstacles, être dépassé;   5. Aménagements routiers particuliers, notamment : ronds-points, passages à niveaux, arrêts de tramway ou d'autobus, passages pour piétons, pentes prolongées en montée ou en descente;   6. Maîtrise du véhicule : utilisation correcte des rétroviseurs et des feux; utilisation correcte de l'embrayage, de la boîte de vitesses, de l'accélérateur, des systèmes de freinage;   7. Conduite de manière économique et respectueuse de l'environnement, en tenant compte du régime du moteur, des rapports, du freinage et de l'accélération;   8. Capacité d'observation : observation panoramique; utilisation correcte des rétroviseurs, vision proche, moyenne et lointaine;   9. Priorité et céder le passage aux carrefours et aux passages à niveau, en cas de changement de direction ou de bande de circulation et de manoeuvres; approche et franchissement de carrefours;   10. Position correcte sur la route, les bandes de circulation, les ronds-points et dans les virages, en fonction du type et des caractéristiques du véhicule; pré positionnement;   11. Distance de sécurité : maintien d'une distance suffisante à l'avant et à côté du véhicule, maintien d'une distance suffisante par rapport aux autres usagers de la route;   12. Limitations de vitesse;   13. Signalisation routière et indications des agents réglant la circulation;   14. Signalisation : donner en temps utile les signaux nécessaires et corrects; réagir correctement aux signaux donnés par les autres usagers de la route;   15. Freiner et s'arrêter : ralentir à temps, freiner ou stopper en fonction des circonstances; anticipation.) <AR 2006-09-01/33, art. 26, 015; En vigueur : 15-09-2006>   VI. [6 MODE DE COTATION DES TESTS ET DE L'EXAMEN PRATIQUE]6.   A. Epreuve sur un terrain isolé de la circulation.   Catégorie [1 AM]1 :   L'épreuve est arrêtée si le candidat n'est pas suffisamment familiarisé avec l'emplacement et l'utilisation des commandes.   Pour toutes les catégories [2 ...]2 :   les manoeuvres sont cotées par les mentions : " satisfaisant ", " réserve ", " insuffisant " ou " mauvais ".   Le candidat est ajourné si :   - une manoeuvre est cotée " mauvais ";   - deux manoeuvres sont cotées " insuffisant ";   - une manoeuvre est cotée " insuffisant " et deux " réserve ";   - quatre manoeuvres sont cotées " réserve ".   B. Epreuve sur la voie publique.   L'épreuve est cotée selon les rubriques suivantes [3[6 (excepté les catégories A1, A2, A, et B)]6]3 :   1° utilisation du véhicule;   2° place sur la chaussée;   3° virages;   4° croiser et dépasser;   5° changement de direction;   6° priorité;   7° signaux lumineux et injonctions;   8° vitesse et sens du trafic;   9° comportement vis-à-vis des autres usagers de la route;   10° conduite défensive;   (11° [6 ...]6) <AR 2006-07-10/30, art. 42, 3°, 014; En vigueur : 01-12-2006>   [5 12° [6 ...]6. ]5   Les rubriques sont cotées par les mentions " satisfaisant ", " réserve ", " insuffisant " ou " mauvais ".   Le candidat est ajourné si :   - une rubrique est cotée " mauvais ";   - deux rubriques sont cotées " insuffisant ";   - une rubrique est cotée " insuffisant " et deux " réserve ";   - quatre rubriques sont cotées " réserve ";   - des erreurs de conduite ou un comportement dangereux mettent en cause la sécurité immédiate du véhicule d'examen, de ses passagers ou des autres usagers de la route.   [3 L'épreuve est cotée selon les rubriques et les aspects d'évaluations suivants (catégories A1, A2 et A) :    Rubriques :    1. Démarrer    2. Routes droites    3. Virages    4. Carrefours    5. Changer direction/bande    6. S'engager/sortir d'une voie    7. Dépasser/croiser    8. Situations spéciales    9. S'arrêter, stationner, se réinsérer dans la circulation    Aspects d'évaluation :    A. Maîtrise du véhicule    B. Appliquer les règles de circulation    C. Position sur la chaussée    D. Technique du regard    E. Vitesse adaptée    F. Conduite défensive    G. Conduite sociale    Les rubriques sont évaluées en fonction des aspects d'évaluation. Les éléments qui sont obtenus en combinant les rubriques et les aspects d'évaluation, sont cotés par les mentions " bon ", " satisfaisant à améliorer " ou " mauvais ".    Le candidat est ajourné si :    - un élément est côté " mauvais ";    - des erreurs de conduite ou un comportement dangereux mettent en cause la sécurité immédiate du véhicule d'examen, du candidat ou des autres usagers de la route.]3   [6 L'épreuve est cotée selon les rubriques et les aspects d'évaluations suivants (catégorie B) :    Rubriques :    1. Démarrer    2. Routes droites    3. Virages    4. Carrefours et ronds-points    5. Changer de direction/bande    6. S'engager/sortir d'une voie    7. Dépasser/croiser    8. Usagers faibles    9. Contrôles préalables    10. Manoeuvres.    Aspects d'évaluation :    A. Maîtrise du véhicule    B. Appliquer les règles de circulation    C. Technique du regard    D. Conduite défensive, sociale et écologique    Les rubriques sont évaluées en fonction des aspects d'évaluation. Les éléments qui sont obtenus en combinant les rubriques et les aspects d'évaluation, sont cotés par les mentions " bon ", " à améliorer " ou " non-acquis ".    Le candidat est ajourné si :    - un élément est côté " non-acquis ";    - des erreurs de conduite ou un comportement dangereux mettent en cause la sécurité immédiate du véhicule d'examen, du candidat ou des autres usagers de la route.]6   [6 C. Test de perception des risques (pour la catégorie B uniquement)    L'épreuve est cotée de la manière suivante :    Les candidats au permis de conduire réussissent le test s'ils obtiennent 60 % au minimum du total des points exigés pour cette épreuve.]6   [6 D. Test sur les capacités techniques de conduite.    L'épreuve est cotée selon les rubriques et les aspects d'évaluations suivants :    Rubriques :    1. Démarrer    2. Routes droites    3. Virages    4. Carrefours et ronds-points    5. Changer de direction/bande    6. S'engager/sortir d'une voie    7. Dépasser/croiser    8. Usagers faibles    9. Contrôles préalables    10. Manoeuvres    Aspects d'évaluation :    A. Maîtrise du véhicule    B. Appliquer les règles de circulation    C. Technique du regard    Les rubriques sont évaluées en fonction des aspects d'évaluation. Les éléments qui sont obtenus en combinant les rubriques et les aspects d'évaluation sont cotés par les mentions " bon ", " à améliorer ", " non-acquis ".    Le candidat est ajourné si :    - un élément est coté " non-acquis ";    - des erreurs de conduite ou un comportement dangereux mettent en cause la sécurité immédiate du véhicule d'examen, du candidat ou des autres usagers de la route.]6   ----------   (1)<AR 2011-04-28/01, art. 2, 034; En vigueur : 01-05-2013>   (2)<AR 2011-04-28/01, art. 70, 034; En vigueur : 01-05-2013>   (3)<AR 2013-01-08/01, art. 32, 040; En vigueur : 18-01-2013>   (4)<AR 2013-11-15/04, art. 17, 043; En vigueur : 07-12-2013>   (5)<ARW 2017-07-20/16, art. 21, 053; En vigueur : 01-01-2018>   (6)<ARW 2018-05-24/23, art. 20, 056; En vigueur : 01-07-2018>   (7)<ARW 2021-01-28/07, art. 3, 067; En vigueur : 01-11-2020>

Art. N5_REGION_FLAMANDE.    Annexe 5. <AR 2004-07-15/34, art. 13, 008; En vigueur : 05-09-2005> EXAMEN PRATIQUE :   I. [7 CONTROLE DES APTITUDES ET DES COMPORTEMENTS RELATIFS A LA CATEGORIE AM    A. Epreuve sur un terrain isolé de la circulation pour cyclomoteurs à deux roues : les manoeuvres suivantes sont effectuées :    1° contrôles préalables : emplacement et utilisation des commandes suivantes :    a) freins ;    b) vitesses ;    c) coupe-circuit du moteur ;    d) accélérateur ;    e) avertisseur sonore ;    f) indicateurs de direction ;    g) interrupteur et témoins pour les feux ;    h) béquille latérale ou centrale au choix du candidat ;    2° slalom ;    3° parcours en boucles ;    4° rouler au pas entre deux lignes parallèles sur une distance de 10 m ;    5° freinage d'urgence ;    B. Epreuve sur un terrain isolé de la circulation pour cyclomoteurs à plus de deux roues et quadricycles légers : les manoeuvres suivantes sont effectuées :    1° contrôles préalables : emplacement et utilisation des commandes suivantes :    a) avertisseur sonore ;    b) indicateurs de direction ;    c) interrupteur et témoins pour les feux ;    2° marche arrière en ligne droite ;    3° faire demi-tour dans une rue ;    4° marche avant dans un garage ;    5° stationnement entre deux véhicules ;    C. Epreuve sur un terrain isolé de la circulation pour speed pedelecs : les manoeuvres suivantes sont effectuées :    1° contrôles préalables : emplacement et utilisation des commandes suivantes :    a) freins ;    b) vitesses ;    c) accélérateur ;    d) avertisseur sonore ;    e) indicateurs de direction ;    f) interrupteur et témoins pour les feux ;    g) béquille latérale ou centrale au choix du candidat ;    2° slalom ;    3° rouler au pas entre deux lignes parallèles sur une distance de 7 m ;    4° marche arrière en ligne droite sur une distance de 10 m ;    5° freinage d'urgence.]7   II. [3 CONTROLE DES APTITUDES ET DES COMPORTEMENTS RELATIFS AUX CATEGORIES A1, A2 ET A    A. Epreuve sur un terrain isolé de la circulation    Manoeuvres    1. Prendre les précautions nécessaires avant de descendre du véhicule, comme sur la voie publique;    2. Contrôles préalables    a) Placement de la moto sur la béquille;    b) Mettre correctement en place les équipements de protection tels que gants, bottes, vêtements et casque;    c) Contrôle aléatoire de l'état des pneumatiques, des freins, de la direction, du commutateur d'arrêt d'urgence, de la chaîne, des niveaux d'huile, des feux, des dispositifs réfléchissants, des indicateurs de direction et de l'avertisseur sonore.    3. Débéquiller la moto, déplacer la moto sans l'aide du moteur en marchant à côté, stationner la moto en marche arrière dans l'emplacement de stationnement et remettre la moto sur sa béquille;    4. Quitter un emplacement de stationnement;    5. Slalom;    6. Parcours en boucle;    7. Virage à une vitesse de 30 km/h, puis évitement à une vitesse de 50 km/h et freinage de précision;    8. Rouler au pas;    9. Virage en "S";    10. Virage à une vitesse de 30 km/h, puis accélération à 50 km/h et freinage d'urgence.    B. L'épreuve sur la voie publique porte sur les points suivants    1. Quitter un emplacement de stationnement, repartir après un arrêt dans la circulation, sortir d'une voie privée;    2. Emprunter des routes droites, croiser des véhicules, y compris dans des passages étroits;    3. Négocier des virages;    4. Carrefours : approche et franchissement d'intersections et de jonctions;    5. Changer de direction : tourner à droite et à gauche, changer de voie;    6. Approche et sortie d'autoroutes ou d'axes analogues (le cas échéant) : insertion depuis la voie d'accélération, sortir par la voie de décélération;    7. Dépasser et croiser : dépassement d'autres véhicules (le cas échéant), dépassement d'obstacles, être dépassé (le cas échéant);    8. Aménagements routiers particuliers (le cas échéant), notamment : ronds-points, passages à niveaux, arrêts de tramway ou d'autobus, passages pour piétons, pentes prolongées en montée ou en descente, tunnels;    9. Conduite indépendante;    10. Stationner, descendre du et remonter sur le véhicule, redémarrer en prenant les précautions nécessaires;    11. Maîtrise du véhicule : utilisation correcte des rétroviseurs et des feux; utilisation correcte de l'embrayage, de la boîte de vitesses, de l'accélérateur, des systèmes de freinage;    12. Appliquer les règles de circulation;    13. Position correcte sur la route, les bandes de circulation, les ronds-points et dans les virages, en fonction du type et des caractéristiques du véhicule; prépositionnement;    14. Capacité d'observation : observation panoramique; utilisation correcte des rétroviseurs, vision proche, moyenne et lointaine;    15. Respecter les limitations de vitesses; vitesse adaptées en fonction des circonstances;    16. Conduite défensive;    17. Conduite Sociale.]3   III. CONTROLE DES APTITUDES ET DES COMPORTEMENTS RELATIFS AUX CATEGORIES B et B + E.   A. Epreuve sur un terrain isolé de la circulation :   Manoeuvres.   Catégorie B.   (...) <AR 2006-07-10/30, art. 42, 1°, 014; En vigueur : 01-12-2006>   [2 Catégorie B+E et catégorie B, avec l'obtention du code 96.]2   1. Contrôles préalables.   a) Régler le siège du conducteur afin d'obtenir une position assise correcte;   b) Régler les rétroviseurs, les ceintures de sécurité et les appuis-tête;   c) S'assurer que les portes sont fermées;   d) Contrôle aléatoire de l'état des pneumatiques, des freins, de la direction, des fluides, des feux, de la ventilation, des indicateurs de direction et de l'avertisseur sonore;   e) Contrôle du dispositif d'attelage et des connexions des freins et du circuit électrique;   f) Contrôle des éléments liés à la sécurité du chargement du véhicule : carrosserie, tôles, portes de chargement, mode de chargement, arrimage de la charge;   g) Prendre les précautions nécessaires avant de descendre du véhicule, comme sur la voie publique;   2. Marche arrière en ligne droite;   3. Virer en marche arrière;   4. Rangement le long du trottoir;   5. Recul à quai;   6. Attelage et dételage de la remorque : cette manoeuvre doit commencer avec le véhicule et la remorque stationnant côte à côte.   B. L'épreuve sur la voie publique porte sur les points suivants :   1. Repartir après un arrêt dans la circulation, sortir d'une voie privée;   2. Emprunter des routes droites, croiser des véhicules, y compris dans des passages étroits;   3. Négocier des virages;   4. Approche et sortie d'autoroutes ou d'axes analogues, dans la mesure du possible;   5. Dépasser et croiser : dépassement d'autres véhicules, dépassement d'obstacles, être dépassé;   6. (Aménagements routiers particuliers, notamment : ronds-points, passages à niveaux, arrêts de tramway ou d'autobus, passages pour piétons, pentes prolongées en montée ou en descente, tunnels;) <AR 2008-12-23/33, art. 9, 025; En vigueur : 30-12-2008>   7. Maîtrise du véhicule : utilisation correcte des rétroviseurs et des feux; utilisation correcte de l'embrayage, de la boîte de vitesses, de l'accélérateur, des systèmes de freinage, de la ceinture de sécurité, de l'appui-tête, du siège, de la direction;   8. [6 Conduite de manière sûre, économique et efficace du point de vue énergétique : assurer la sécurité en conduisant, faire attention au nombre de tours par minute, en changeant de vitesse, en freinant et en accélérant, et réduire la consommation de carburant et les émissions en changeant de vitesse manuellement lors de l'accélération, du freinage ou dans les montées et les descentes si nécessaire ;]6   9. Capacité d'observation : observation panoramique; utilisation correcte des rétroviseurs, vision proche, moyenne et lointaine;   10. Priorité et céder le passage aux carrefours et aux passages à niveau; en cas de changement de direction ou de bande de circulation et de manoeuvres; approche et franchissement de carrefours;   11. Position correcte sur la route, les bandes de circulation, les ronds-points et dans les virages, en fonction du type et des caractéristiques du véhicule; prépositionnement;   12. Distance de sécurité : maintien d'une distance suffisante à l'avant et à côté du véhicule, maintien d'une distance suffisante par rapport aux autres usagers de la route;   13. Limitations de vitesse;   14. Signalisation routière et indications des agents réglant la circulation;   15. Signalisation : donner en temps utile les signaux nécessaires et corrects; réagir correctement aux signaux donnés par les autres usagers de la route;   16. Freiner et s'arrêter : ralentir à temps, freiner ou stopper en fonction des circonstances; anticipation.   [5 17. [7 Conduite indépendante, uniquement pour la catégorie B :    1° suivre les instructions des panneaux de signalisation ;    2° suivre les instructions d'un appareil de navigation.]7]5   [5 18. [7 Catégorie B : les manoeuvres suivantes sont effectuées :    1° contrôles préalables :    a) régler le siège du conducteur afin d'obtenir une position assise correcte ;    b) régler les rétroviseurs, les ceintures de sécurité et les appuis-tête ;    c) s'assurer que les portes sont fermées ;    d) état des pneumatiques, freins, direction, fluides, feux, ventilation, indicateurs de direction et avertisseur sonore : contrôle aléatoire ;    e) prendre les précautions nécessaires avant de descendre du véhicule ;    2° une des trois manoeuvres suivantes choisies par un tirage au sort :    a) demi-tour dans une rue étroite ;    b) marche arrière en ligne droite ;    c) stationnement avant dans une case perpendiculaire à la voirie ;    3° une des trois manoeuvres suivantes choisies par un tirage au sort :    a) stationnement entre deux véhicules du côté droite de la voirie et parallèle à celle-ci ;    b) stationnement entre deux véhicules du côté gauche de la voirie et parallèle à celle-ci ;    c) stationnement arrière dans une case perpendiculaire à la voirie.    Les manoeuvres visées aux points 1°, 2°, c), et 3°, c) de l'alinéa 1er sont exécutées dans un endroit public. Les manoeuvres visées aux points 2°, a) et b), et 3°, a) et b), de l'alinéa 1er, sont exécutées sur la voie publique.]7]5   [5 C. Epreuve reconnaissance de dangers (pour la catégorie B uniquement) : test par ordinateur dans le centre d'examen.]5   IV. CONTROLE DES APTITUDES ET DES COMPORTEMENTS RELATIFS AUX CATEGORIES [2 C1, C1+E, C et C+E]2.   A. Epreuve sur un terrain isolé de la circulation :   Manoeuvres.   1. Contrôles préalables pour les catégories [2 C1, C1+E, C et C+E]2 :   a) Régler le siège si nécessaire afin d'obtenir une position assise correcte;   b) Régler les rétroviseurs, les ceintures de sécurité, et les appuis-tête;   c) S'assurer que les portes sont fermées;   d) Contrôle aléatoire de l'état des pneumatiques, des freins, de la direction, des feux, des dispositifs réfléchissants, des indicateurs de direction et de l'avertisseur sonore;   e) Contrôle des systèmes d'assistance au freinage et à la direction, contrôle de l'état des pneumatiques, des écrous de roue, des garde-boue, du pare-brise, des fenêtres et des essuie-glaces, des fluides; contrôle et utilisation du tableau de bord;   f) Contrôle de la pression d'air, des réservoirs d'air et de la suspension;   g) Contrôle des éléments de sécurité liés au chargement du véhicule : carrosserie, tôles, portes de chargement, éventuellement mécanisme de chargement, verrouillage de la cabine, mode de chargement, arrimage de la charge;   h) Prendre les précautions nécessaires avant de descendre du véhicule, comme sur la voie publique;   En outre, pour [2 les catégories C1+E et C+E]2 uniquement :   Contrôle du mécanisme d'attelage et des connexions du circuit électrique et du système de freinage.   2. Manoeuvres pour [2 les catégories C1 et C]2 :   a) Marche arrière en ligne droite;   b) Virer dans un garage en marche arrière;   c) Recul à quai;   3. Manoeuvres pour [2 les catégories C1+E et C+E]2 :   a) Marche arrière en ligne droite;   b) Virer en marche arrière;   c) Rangement le long du trottoir;   d) Recul à quai;   e) Attelage et dételage de la remorque ou de la semi-remorque; cette manoeuvre doit commencer avec le véhicule et sa remorque stationnant côte à côte.   B. L'épreuve sur la voie publique porte sur les points suivants :   1. Repartir après un arrêt dans la circulation, sortir d'une voie privée;   2. Emprunter des routes droites, croiser des véhicules, y compris dans des passages étroits;   3. Négocier des virages;   4. Approche et sortie d'autoroutes ou d'axes analogues, dans la mesure du possible;   5. Dépasser et croiser : dépassement d'autres véhicules, dépassement d'obstacles, être dépassé;   6. (Aménagements routiers particuliers, notamment : ronds-points, passages à niveaux, arrêts de tramway ou d'autobus, passages pour piétons, pentes prolongées en montée ou en descente, tunnels;) <AR 2008-12-23/33, art. 9, 025; En vigueur : 30-12-2008>   7. Maîtrise du véhicule : utilisation correcte des rétroviseurs et des feux; utilisation correcte de l'embrayage, de la boîte de vitesses, de l'accélérateur, des systèmes de freinage;   8. [4 Conduite sûre et efficace du point de vue énergétique : conduite de manière à garantir la sécurité, en tenant compte du régime du moteur, des rapports, du freinage et de l'accélération, et à réduire la consommation de carburant et les émissions lors de l'accélération, la décélération, des montées et des descentes, si nécessaire en changeant les vitesses manuellement;]4   9. Capacité d'observation : observation panoramique; utilisation correcte des rétroviseurs, vision proche, moyenne et lointaine;   10. Priorité et céder le passage aux carrefours et aux passages à niveau, en cas de changement de direction ou de bande de circulation et de manoeuvres; approche et franchissement de carrefours;   11. Position correcte sur la route, les bandes de circulation, les ronds-points et dans les virages, en fonction du type et des caractéristiques du véhicule; prépositionnement;   12. Distance de sécurité : maintien d'une distance suffisante à l'avant et à côté du véhicule, maintien d'une distance suffisante par rapport aux autres usagers de la route;   13. Limitations de vitesse;   14. Signalisation routière et indications des agents réglant la circulation;   15. Signalisation : donner en temps utile les signaux nécessaires et corrects; réagir correctement aux signaux donnés par les autres usagers de la route;   16. Freiner et s'arrêter : ralentir à temps, freiner ou stopper en fonction des circonstances; anticipation;   17. Contrôle des portes de chargement, du mode de chargement et de l'arrimage de la charge;   18. Enregistreur.   V. CONTROLE DES APTITUDES ET DES COMPORTEMENTS RELATIFS AUX CATEGORIES [2 D1, D1+E, D et D+E ]2.   A. Epreuve sur un terrain isolé de la circulation :   Manoeuvres.   1. Contrôles préalables pour les catégories [2 D1, D1+E, D et D+E ]2 :   a) Régler le siège du conducteur afin d'obtenir une position assise correcte;   b) Régler les rétroviseurs, les ceintures de sécurité, et les appuis-tête;   c) Contrôle aléatoire de l'état des pneumatiques, des freins, de la direction, des feux, des dispositifs réfléchissants, des indicateurs de direction et de l'avertisseur sonore;   d) Contrôle des systèmes d'assistance au freinage et à la direction, contrôle de l'état des pneumatiques, des écrous de roue, des garde-boue, du pare-brise, des fenêtres et des essuie-glaces, des fluides, contrôle et utilisation du tableau de bord;   e) Contrôle de la pression d'air, des réservoirs d'air et de la suspension;   f) Etre capable de prendre des mesures particulières pour la sécurité du véhicule, contrôler la carrosserie, les portes de service, les issues de secours, le matériel de premiers secours, les extincteurs et d'autres équipements de sécurité;   g) S'assurer que les portes sont fermées;   h) Prendre les précautions nécessaires avant de descendre du véhicule, comme sur la voie publique;   En outre, pour la catégorie [2 les catégories D1+E et D+E]2 uniquement :   a) Contrôle du mécanisme d'attelage et des connexions du système de freinage et du circuit électrique;   b) Contrôle des éléments liés à la sécurité du chargement du véhicule : carrosserie, tôles, portes de chargement, mode de chargement, arrimage de la charge;   2. Manoeuvres pour [2 les catégories D1 et D]2 :   a) Marche arrière en ligne droite;   b) Virer dans un garage en marche arrière;   c) Rangement le long du trottoir.   3. Manoeuvres pour la catégorie [2 D1, D1+E, D et D+E]2 uniquement :   a) Marche arrière en ligne droite;   b) Virer en marche arrière;   c) Rangement le long du trottoir;   d) Recul à quai;   e) Attelage et dételage de la remorque; cette manoeuvre doit commencer avec le véhicule et sa remorque stationnant côte à côte.   B. L'épreuve sur la voie publique porte sur les points suivants :   1. Repartir après un arrêt dans la circulation, sortir d'une voie privée;   2. Emprunter des routes droites, croiser des véhicules, y compris dans des passages étroits;   3. Négocier des virages;   4. Approche et sortie d'autoroutes ou d'axes analogues, dans la mesure du possible;   5. Dépasser et croiser : dépassement d'autres véhicules, dépassement d'obstacles, être dépassé;   6. (Aménagements routiers particuliers, notamment : ronds-points, passages à niveaux, arrêts de tramway ou d'autobus, passages pour piétons, pentes prolongées en montée ou en descente, tunnels;) <AR 2008-12-23/33, art. 9, 025; En vigueur : 30-12-2008>   7. Maîtrise du véhicule : utilisation correcte des rétroviseurs et des feux; utilisation correcte de l'embrayage, de la boîte de vitesses, de l'accélérateur, des systèmes de freinage, de la ceinture de sécurité, de l'appui-tête, de la direction, du siège;   8. [4 Conduite sûre et efficace du point de vue énergétique : conduite de manière à garantir la sécurité, en tenant compte du régime du moteur, des rapports, du freinage et de l'accélération, et à réduire la consommation de carburant et les émissions lors de l'accélération, la décélération, des montées et des descentes, si nécessaire en changeant les vitesses manuellement;]4   9. Capacité d'observation : observation panoramique; utilisation correcte des rétroviseurs, vision proche, moyenne et lointaine;   10. Priorité et céder le passage aux carrefours et aux passages à niveau, en cas de changement de direction ou de bande de circulation et en cas de manoeuvres; approche et franchissement de carrefours;   11. Position correcte sur la route, les bandes de circulation, les ronds-points et dans les virages, en fonction du type et des caractéristiques du véhicule; prépositionnement;   12. Distance de sécurité : maintien d'une distance suffisante à l'avant et à côté, maintien d'une distance suffisante par rapport aux autres usagers de la route;   13. Limitations de vitesse;   14. Signalisation routière et indications des agents réglant la circulation;   15. Signalisation : donner en temps utile les signaux nécessaires et corrects; réagir correctement aux signaux donnés par les autres usagers de la route;   16. Freiner et s'arrêter : ralentir à temps, freiner ou stopper en fonction des circonstances; anticipation;   17. Enregistreur.   (Vbis. Contrôle des aptitudes et des comportements relatifs à la catégorie G   A. Epreuve sur un terrain isolé de la circulation   Manoeuvres   1. Contrôles préalables :   a) régler le siège du conducteur afin d'obtenir une position assise correcte;   b) régler les rétroviseurs;   c) s'assurer que les portes sont bien fermées;   d) contrôle aléatoire de l'état des pneus, des freins, de la direction, des feux, des dispositifs réfléchissants, des indicateurs de direction et de l'avertisseur sonore;   e) contrôle des systèmes d'assistance à la direction, contrôle de l'état des pneumatiques, des écrous de roue, des garde-boue, du pare-brise, des fenêtres et des essuie-glaces, des fluides; contrôle et utilisation du tableau de bord en rapport avec la conduite;   f) prendre les précautions nécessaires avant de descendre du véhicule comme sur la voie publique;   g) contrôle du mécanisme d'attelage et des connexions du circuit électrique et du système de freinage;   2. Marche arrière en ligne droite.   3. Virer dans un garage en marche arrière.   4. Attelage et dételage de la remorque : cette manoeuvre doit commencer avec le véhicule et sa remorque stationnant côte à côte.   B. L'épreuve sur la voie publique porte sur les points suivants :   1. Repartir après un arrêt dans la circulation, sortir d'une voie privée;   2. Emprunter des routes droites, croiser des véhicules, y compris dans des passages étroits;   3. Négocier des virages;   4. Dépasser et croiser : dépassement d'autres véhicules, dépassement d'obstacles, être dépassé;   5. Aménagements routiers particuliers, notamment : ronds-points, passages à niveaux, arrêts de tramway ou d'autobus, passages pour piétons, pentes prolongées en montée ou en descente;   6. Maîtrise du véhicule : utilisation correcte des rétroviseurs et des feux; utilisation correcte de l'embrayage, de la boîte de vitesses, de l'accélérateur, des systèmes de freinage;   7. Conduite de manière économique et respectueuse de l'environnement, en tenant compte du régime du moteur, des rapports, du freinage et de l'accélération;   8. Capacité d'observation : observation panoramique; utilisation correcte des rétroviseurs, vision proche, moyenne et lointaine;   9. Priorité et céder le passage aux carrefours et aux passages à niveau, en cas de changement de direction ou de bande de circulation et de manoeuvres; approche et franchissement de carrefours;   10. Position correcte sur la route, les bandes de circulation, les ronds-points et dans les virages, en fonction du type et des caractéristiques du véhicule; pré positionnement;   11. Distance de sécurité : maintien d'une distance suffisante à l'avant et à côté du véhicule, maintien d'une distance suffisante par rapport aux autres usagers de la route;   12. Limitations de vitesse;   13. Signalisation routière et indications des agents réglant la circulation;   14. Signalisation : donner en temps utile les signaux nécessaires et corrects; réagir correctement aux signaux donnés par les autres usagers de la route;   15. Freiner et s'arrêter : ralentir à temps, freiner ou stopper en fonction des circonstances; anticipation.) <AR 2006-09-01/33, art. 26, 015; En vigueur : 15-09-2006>   VI. MODE DE COTATION DE L'EXAMEN.   A. Epreuve sur un terrain isolé de la circulation.   Catégorie [1 AM]1 :   L'épreuve est arrêtée si le candidat n'est pas suffisamment familiarisé avec l'emplacement et l'utilisation des commandes.   Pour toutes les catégories [2 ...]2 :   les manoeuvres sont cotées par les mentions : " satisfaisant ", " réserve ", " insuffisant " ou " mauvais ".   Le candidat est ajourné si :   - une manoeuvre est cotée " mauvais ";   - deux manoeuvres sont cotées " insuffisant ";   - une manoeuvre est cotée " insuffisant " et deux " réserve ";   - quatre manoeuvres sont cotées " réserve ".   B.[5 Epreuve sur la voie publique.    B.1. L'épreuve est évaluée sur la base des rubriques suivantes, à l'exception des catégories A1, A2, A et B :    1° utilisation du véhicule ;    2° place sur la chaussée ;    3° virages ;    4° croiser et dépasser ;    5° changement de direction ;    6° priorité ;    7° signaux lumineux et injonctions ;    8° vitesse et sens du trafic ;    9° comportement vis-à-vis des autres usagers de la route ;    10° conduite défensive ;    Les rubriques visées aux points 1° à 10° sont cotées par les mentions " satisfaisant ", " réserve ", " insuffisant " ou " mauvais ". Le candidat est ajourné si :    1° une rubrique est cotée " mauvais " ;    2° deux rubriques sont cotées " insuffisant " ;    3° une rubrique est cotée " insuffisant " et deux " réserve " ;    4° quatre rubriques sont cotées " réserve " ;    5° des erreurs de conduite ou un comportement dangereux mettent en cause la sécurité immédiate du véhicule d'examen, de ses passagers ou des autres usagers de la route.    B.2. L'épreuve est évaluée sur la base des rubriques et aspects d'évaluation suivants pour les catégories A1, A2 et A :    1° rubriques :    1. démarrer ;    2. routes droites ;    3. virages ;    4. carrefours ;    5. changer direction/bande ;    6. s'engager/sortir d'une voie ;    7. dépasser/croiser ;    8. situations spéciales ;    9. s'arrêter, stationner, se réinsérer dans la circulation ;    2° aspects d'évaluation :    A. maîtrise du véhicule    B. appliquer les règles de circulation    C. position sur la chaussée    D. technique du regard    E. vitesse adaptée    F. conduite défensive    G. conduite sociale.    Les rubriques visées au point 1°, sont évaluées sur la base des aspects d'évaluation. Les éléments qui sont obtenus en combinant les rubriques et les aspects d'évaluation, sont cotés par les mentions " bon ", " satisfaisant à améliorer " ou " mauvais ". Le candidat est ajourné si :    1° un élément est coté " mauvais " ;    2° des erreurs de conduite ou un comportement dangereux mettent en cause la sécurité immédiate du véhicule d'examen, du candidat ou des autres usagers de la route.    B.3. L'épreuve sur la voie publique et l'épreuve reconnaissance de dangers sont évaluées sur la base des rubriques et aspects d'évaluation suivants pour la catégorie B :    1° utilisation du véhicule ;    2° place sur la chaussée ;    3° virages ;    4° croiser et dépasser ;    5° changement de direction ;    6° priorité ;    7° signaux lumineux et injonctions ;    8° vitesse et sens du trafic ;    9° comportement vis-à-vis des autres usagers de la route ;    10° conduite défensive ;    11° conduite indépendante ;    12° manoeuvres ;    13° épreuve reconnaissance de dangers.    Les rubriques visées aux points 1° à 13° inclus sont cotées par les mentions " satisfaisant ", " réserve ", " insuffisant " ou " mauvais ". Le candidat est ajourné si :    1° une rubrique est cotée " mauvais " ;    2° deux rubriques sont cotées " insuffisant " ;    3° une rubrique est cotée " insuffisant " et deux " réserve " ;    4° quatre rubriques sont cotées " réserve " ;    5° des erreurs de conduite ou un comportement dangereux mettent en cause la sécurité immédiate du véhicule d'examen, de ses passagers ou d'autres usagers de la route.]5   ----------   (1)<AR 2011-04-28/01, art. 2, 034; En vigueur : 01-05-2013>   (2)<AR 2011-04-28/01, art. 70, 034; En vigueur : 01-05-2013>   (3)<AR 2013-01-08/01, art. 32, 040; En vigueur : 18-01-2013>   (4)<AR 2013-11-15/04, art. 17, 043; En vigueur : 07-12-2013>   (5)<AGF 2017-01-20/22, art. 6, 051; En vigueur : 01-06-2017>   (6)<AGF 2020-11-27/14, art. 3, 069; En vigueur : 23-01-2021>   (7)<AGF 2023-06-16/18, art. 6, 079; En vigueur : 30-09-2023>

Art. N5/1. [1 Annexe 5/1 à l'arrêté royal du 23 mars 1998 relatif au permis de conduire    Toute formation devra consacrer une part importante à la sécurité routière et à la sécurité spécifique du (futur) motard. Dans le cas de l'apprentissage en accès direct la formation doit comprendre, au minimum, les documents et informations suivants :    1° Une fiche de formation, par étape d'apprentissage, remise à l'élève en début de formation et qui, au moins, doit comprendre :    a. un paragraphe d'introduction explicitant ce que la conduite d'un deux roues entraîne tant au niveau de sa sécurité que de celle des autres et que l'apprentissage n'est pas seulement une question de techniques mais également de compétences, de comportements et d'attitudes responsables;    b. les différentes matières à enseigner : techniques, compétences, comportements, attitudes, évaluation, auto-évaluation;    c. les apprentissages principaux à acquérir lors de chaque étape (techniques, compétences, comportements,...) en regard avec le point b;    d. les résultats visés par les acquis; cela tant au niveau technique que compétence et, surtout, comportement et attitude;    e. une évaluation de chaque acquis : auto évaluation par l'apprenant et évaluation par le formateur;    f. une évaluation des acquis après chaque étape de formation (auto évaluation par l'apprenant et évaluation par le formateur);    g. une évaluation finale de la qualité de la formation tant au niveau de la qualité des acquis que de la qualité de la formation elle-même (évaluation pour l'apprenant et évaluation pour le formateur).    2° Les matières à enseigner (en lien avec 1°, b, c et d) doivent, au minimum, être les suivantes :    a. Connaissances théoriques :    1. code de la route spécifique à la moto;    2. prise de conscience de la fragilité du motard, en toutes circonstances;    3. équipement adéquat et utilisation correcte;    4. prise de conscience de l'implication de la conduite d'une moto sur son style de vie : relation avec l'alcool, les drogues, l'influence de l'entourage, la résistance au stress, etc.;    5. connaissance et spécificité des autres véhicules : angle mort, capacité de freinage, capacité d'évitement, etc..    b. Connaissance et maîtrise du véhicule à l'arrêt ou à très basse vitesse (< 5 km/h) :    1. connaissance pratique des différents éléments d'une moto (commandes, entretien, usure,...);    2. équilibre, principe d'inertie (poids), utilisation de la béquille, relever la moto, position sur le véhicule à l'arrêt, regard,...;    3. déplacer la moto sans l'utilisation du moteur;    4. démarrage- arrêt (position avec 1 ou 2 pieds par terre);    5. passage de la première, contrôle embrayage, de la manette des gaz, retour point mort,...;    6. perception de l'espace, technique du regard, demi-tour, slalom,...;    7. prise de conscience des risques, même à faible vitesse.    c. Maîtrise du véhicule à basse vitesse (< 30 km/h) :    1. matières vues au point b et adaptées en fonction de la vitesse;    2. passage des vitesses en relation avec l'allure;    3. virage, slalom, demi-tour, cercles,...;    4. accélération, freinage, décélération (frein moteur - freins);    5. équilibre, position sur le véhicule, technique du regard, déhanchements (incidence);    6. différents types de démarrage (en descente, en côte, type de sol, conditions atmosphériques,...);    7. liens entre apprentissages et risques encourus;    8. capacité d'évaluation des acquis : des points forts et des points faibles.    d. Maîtrise du véhicule à vitesse urbaine (30-70 km/h) :    1. matières vues au point c mais adaptées en fonction de la vitesse;    2. freinages : avant-arrière (les 2), de précision, d'urgence,...;    3. principes d'insertion dans le trafic, comportement dans le trafic,...;    4. principe du dépassement;    5. principe de la remontée de file;    6. prise de conscience de l'importance des acquis sur sa sécurité;    7. gestion et auto évaluation de son comportement en fonction du trafic, de la situation.    e. Maîtrise du véhicule en situation de circulation urbaine et/ou dense :    1. matières vues aux points précédents et adaptées en fonction de la situation;    2. insertion dans le trafic, comportement dans le trafic, gestion du stress,...;    3. position dans le trafic, évaluation - gestion de la circulation et gestion du code de la route;    4. détection des risques potentiels, des risques réels;    5. dépasser B se faire dépasser, croisement d'autres véhicules, passage d'obstacles,...;    6. gestion des infrastructures (sens giratoires, carrefours, dos d'âne, rails, marquages,...);    7. gestion des différents types de routes : droites, sinueuses, masquées (poteaux, arbres, autres véhicules,...), étroites,...;    8. distance de sécurité, freinage en circulation, changement de voie, changement de direction,...;    9. remontée de files;    10. perception des autres véhicules et usagers : vision des autres usagers et vision par les autres usagers;    11. gestion et auto évaluation de son comportement en fonction du trafic, de la situation;    12. conscience (et adaptation de son comportement en l'occurrence) de sa " fragilité " en tant que deux roues.    f. Maîtrise du véhicule à vitesse (et en situation) sur route et sur autoroute (de 70 à 120 km/h) :    1. points vus aux points précédents et adaptés en fonction de la vitesse et de la situation;    2. virages (braquage, trajectoire,...);    3. rouler (et gérer) sur différents types de routes et en différentes conditions météorologiques;    4. approche-sortie d'autoroute, voie rapide,...;    5. position sur la voie publique : route, autoroute, ville, en groupe,...;    6. savoir adapter son comportement en fonction du type de route, de la situation (densité de la circulation, conditions atmosphériques, infrastructures, seul ou en groupe);    7. techniques de conduite en fonction de la fluidité et du type de circulation;    8. techniques de conduite en fonction des conditions atmosphériques, des infrastructures.    g. Lors de toutes les étapes de l'apprentissage :    1. importance du comportement routier en fonction des risques inhérents à la moto;    2. perception des/par les autres usagers;    3. capacité d'empathie envers les autres usagers. Anticipation du comportement (pro activité) des autres usagers;    4. anticipation des risques, réaction adéquates en fonction de la situation;    5. auto-évaluation permanente de ses capacités et de son comportement; pleine conscience de l'importance de son comportement sur le niveau de sa sécurité et de celle des autres. Pleine conscience de l'impact de ses actes.]1   ----------   (1)<Inséré par AR 2013-01-08/01, art. 5, 038; En vigueur : 01-05-2013>